Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 25-90962
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de formation à destination des chefs de service et de pole et des nouveaux praticiens hospitaliers du CHU de Rouen
Description : Prestation de formation à destination des chefs de service et de pole et des nouveaux praticiens hospitaliers du CHU de Rouen
Identifiant de la procédure : eb1371fd-14bb-42fc-aa53-a2102e15fb29
Identifiant interne : DAHLIB-FORMATION-CHEFS-DE-POLES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79951000 Services d'organisation de séminaires
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cur de Seine) reconduit automatiquement le marché public.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Formation à destination des chefs de service et de pôle du CHU de Rouen
Description : Formation à destination des chefs de service et de pôle du CHU de Rouen
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79951000 Services d'organisation de séminaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du BPU/DQE : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique sur la base du questionnaire technique : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental sur la base du questionnaire technique : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU Rouen Normandie
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Formation à destination des nouveaux praticiens hospitaliers du CHU de Rouen
Description : Formation à destination des nouveaux praticiens hospitaliers du CHU de Rouen
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79951000 Services d'organisation de séminaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix sur la base du montant résultant du BPU/DQE : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique sur la base du questionnaire technique : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Ctitère environnemental sur la base du questionnaire technique : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU Rouen Normandie
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 76031
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Juridique des Contrats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0232888023
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e3d55ef0-7aea-42a9-9bbc-003329a9e7da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/08/2025 à 12:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/08/2025