Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/147820-2025/html
147820-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
147820-2025
147820-2025 - Mise en concurrence
France – Bancs d'essai – Fabrication sur plans, assemblage, livraison et montage sur le site de l'ONERA de Modane-Avrieux, d'un nouveau plancher amont de veine, pour équiper le chariot 3 de la soufflerie S1MA.
OJ S 46/2025 06/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ONERA
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fabrication sur plans, assemblage, livraison et montage sur le site de l'ONERA de Modane-Avrieux, d'un nouveau plancher amont de veine, pour équiper le chariot 3 de la soufflerie S1MA.
Description : Fabrication sur plans, assemblage, livraison et montage sur le site de l'ONERA de Modane-Avrieux, d'un nouveau plancher amont de veine, pour équiper le chariot 3 de la soufflerie S1MA.
Identifiant de la procédure : dd3e50a7-eed6-4e5e-852c-6e9aa9c6c9b6
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34328100 Bancs d'essai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45350000 Installations mécaniques, 45262680 Soudage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Cf. règlement de la consultation dans le dossier de consultation des entreprises disponible sur la plateforme des achats de l'Etat PLACE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fabrication sur plans d'un nouveau plancher amont de veine.
Description : Fabrication sur plans, assemblage, livraison et montage sur le site de l'ONERA de Modane-Avrieux, d'un nouveau plancher amont de veine, pour équiper le chariot 3 de la soufflerie S1MA.
Identifiant interne : 2025JALA-PLANCHER_AM-CMA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34328100 Bancs d'essai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45350000 Installations mécaniques, 45262680 Soudage
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation dans le dossier de consultation des entreprises disponible sur la plateforme des achats de l'Etat PLACE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2712638&orgAcronyme=s2d
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2712638&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/04/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel:Le candidats peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre le présent procédure de passation, devant le tribunal administrative compétent dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat.
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : ONERA
Numéro d’enregistrement : 77572287900084
Adresse postale : 29 Avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville : CHATILLON
Code postal : 92322
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0146734040
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d9c26910-bf3e-42bd-bba7-c627d2d79435 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 05/03/2025 08:20:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 147820-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025
