442999-2026 - Mise en concurrence
442999-2026.
442999-2026 - Mise en concurrence
France - Gants de travail - FABRICATION DE GANTS SPECIALISTES
OJ S 122/2026 29/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: MINARM/SCA/PFC-RBT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FABRICATION DE GANTS SPECIALISTES
Description: FABRICATION DE GANTS SPECIALISTES
Identifiant de la procédure: 72596fcc-9508-4f2b-82bd-11402ae007c5.
Identifiant interne: DAF_2025_000858.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18141000 Gants de travail
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: RAMBOUILLET
Ville: RAMBOUILLET
Code postal: CS 70106 78513 RAMBOUILLET CEDEX
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Les principaux lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 235 936,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Conformément au règlement du conseil de l'UE, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50 % par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50 % par une entité établie sur ce territoire, si le montant représente plus de 10 % du marché.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: GANTS MONTANTS ARAMIDE
Description: GANTS MONTANTS ARAMIDE
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RAMBOUILLET
Code postal: 78513.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Les principaux lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 13/05/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 07/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont indiqués dans le CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Prix unitaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres: MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: GANTS CUIR SPECIALISTE
Description: GANTS CUIR SPECIALISTE
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RAMBOUILLET
Code postal: 78513.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Les principaux lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 13/05/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 07/10/2026.
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Prix unitaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres: MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: GANTS DE VOL TACTILE
Description: GANTS DE VOL TACTILE
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RAMBOUILLET
Code postal: 78513.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Les principaux lieux d'exécutions sont indiqués dans le CCTP
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 13/05/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 07/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Montant
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres: MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: GANTS TREUILLISTE HELICOPTERE
Description: GANTS TREUILLISTE HELICOPTERE
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RAMBOUILLET
Code postal: 78513.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Les principaux lieux d'exécutions sont indiqués dans le CCTP
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 13/05/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 07/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécutions sont indiquées dans le CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Montant des 2 articles composant le lot
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres: MINARM/SCA/PFC-RBT
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d'enregistrement: 11000201100044.
Adresse postale: 11 rue de Groussay Quartier Estienne CS 70106.
Ville: Rambouillet
Code postal: 78513.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Yacine HAMIMI
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0134576153.
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012.
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3c3c5d35-c2cb-4caf-8e91-76f40a248f1a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 25/06/2026 16:04:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 442999-2026.
Numéro de publication au JO S: 122/2026.
Date de publication: 29/06/2026
