Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-94920


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes metropole
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Description : Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Identifiant de la procédure : 3b6adc08-a2f8-464f-8494-c3588008ed83
Identifiant interne : 2025NM00048100
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes métropole
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Description : Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Identifiant interne : 2025NM00048100

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : accord cadre de deux ans reconductible une fois deux ans

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes metropole
Ville : 44923
Code postal : Nantes cedex 9
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : se référer au règlement de la consultation
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : accord cadre à marchés subséquents

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Nantes metropole - Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Nantes metropole - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : se référer au code de justice administrative en vigueur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Nantes metropole - Tribunal administratif de Nantes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes metropole
Numéro d'enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cours du champ de mars
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : service des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240419000
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 34aff9d5-68a2-4881-ab61-2ffc9f5263f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/08/2025 à 17:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2025