Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DOUAISIS AGGLO
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004461800011
Ville : Douai cedex
Code Postal : 59351
Groupement de commandes : Oui
nom du coordinateur du groupement :DOUAISIS AGGLO
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_H7tcjNJVpE
Identifiant interne de la consultation : DA-26BG005
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 03327992147
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 6.1.1 du RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 6.1.1 du RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 21 septembre 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Etude technico-économique sur le développement de filières issues de cultures à bas niveau d'intrants.
Code CPV principal
Descripteur principal : 71241000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Etude de faisabilité technique, économique et juridique mutualisée sur les cultures à bas niveau d'intrants (BNI), en vue de soutenir le développement de filières locales durables, favorables à la protection de la ressource en eau.
(Plus de précisions à l'art. 2.1 du RC)
Lieu principal d'exécution du marché : Code NUTS : FRE1 (Nord Pas de Calais)
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Critères d'attribution à l'article 9.2 du RC.
Date d'envoi du présent avis : 07/08/2026
