Etude de faisabilité pour la création d'une zone de mouillages et d'équipements légers

ANNULATION de l'annonce AO-2233-1891

Client : Ville de Théoule sur Mer

Avis N° : AO-2241-3326

06 - Théoule-sur-Mer
Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
Procédure adaptée

Mise en ligne :

Marché < (inf.) 90 000 euros

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Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Théoule-sur-mer
Correspondant : M. Georges BOTELLA, Maire, BP 40001, 06591 Théoule-sur-mer cedex, tél. : 04 92 97 47 77, courriel : [email protected]
Objet du marché : Étude de faisabilité pour la création d'une zone de mouillages et d'équipements légers
Les études sont réparties en une tranche ferme (comportant 3 phases) et de deux tranches optionnelles définies au CCTP.
La tranche ferme est composée des études de faisabilité, d'implantation, d'organisation, de gestion de la ZMEL et dossiers réglementaires.
Les tranches optionnelles sont composées du dossier au titre de l'archéologie préventive (TO01) et dossier de déclaration au titre du code de l'environnement (TO02)
Catégorie de services : 27
Type de procédure : Procédure adaptée
Date d'envoi à la publication : 05 octobre 2022

Informations sur l'annulation : Procédure déclarée sans suite pour motif d'ordre budgétaire

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