Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-115985
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25250824700019
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 25_50
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés du Sybert
Numéro de téléphone du contact : 3381878940
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Valeur technique : 60%
Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ETUDE : AVENIR DE L'USINE D'INCINERATION ET SCHEMA DIRECTEUR DU SYBERT A L'HORIZON 2040
Code CPV principal - Descripteur principal : 71335000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. La phase 1 comprend une prestation supplémentaire éventuelle, retenue ou non, au moment de l'attribution du marché.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le SYBERT souhaite disposer :
- d'un état des lieux de la production et du traitement des déchets et surtout de leurs perspectives d'évolution (fermeture d'installations, modification de capacité, création de nouveaux sites ou de nouvelles filières) sur son territoire et autour de ce celui-ci,
- d'une aide à la décision, sous forme d'analyse détaillée de scénarios, concernant le devenir de l'incinération des OMR (ordures ménagères résiduelles) sur son territoire,
- d'une réflexion prospective concernant le développement de nouveaux outils industriels de traitement sur le territoire, dans une logique d'économe circulaire et de traitement de proximité des déchets générés sur le territoire
Lieu principal d'exécution du marché : SYBERT 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 11
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Une visite sur site est possible, mais sur rendez-vous auprès de
[email protected] et/ou
[email protected]
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
