Entretien préventif et curatif de véhicules légers et utilitaires détenus ou loués par Rives et Eaux du Sud-Ouest.

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France: Services de réparation et d'entretien de voitures
Entretien préventif et curatif de véhicules légers et utilitaires détenus ou loués par Rives et Eaux du Sud-Ouest
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien préventif et curatif de véhicules légers et utilitaires détenus ou loués par Rives et Eaux du Sud-Ouest
Description: Entretien préventif et curatif de véhicules légers et utilitaires détenus ou loués par Rives et Eaux du Sud-Ouest
Identifiant de la procédure: 58d51668-10e0-4a8f-9004-f568e4a8e2a0

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes(FRI13)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne(FRJ28)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée(FRG05)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne(FRI14)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 1.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Entretien - Secteur Tarbes
Description: Entretien - Secteur Tarbes
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Entretien - Secteur Bruch
Description: Entretien - Secteur Bruch
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne(FRI14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Entretien - Secteur Castelnau-Magnoac
Description: Entretien - Secteur Castelnau-Magnoac
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Entretien - Secteur Lannemezan
Description: Entretien - Secteur Lannemezan
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Entretien - Secteur Verdun-sur-Garonne
Description: Entretien - Secteur Verdun-sur-Garonne
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne(FRJ28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Entretien - Secteur Cazères-sur-l'Adour
Description: Entretien - Secteur Cazères-sur-l'Adour
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes(FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Entretien - Secteur Rives d'Autise
Description: Entretien - Secteur Rives d'Autise
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50112000Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée(FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Tarbes
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Tarbes
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Bruch
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Bruch
Identifiant interne: 9.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne(FRI14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Castelnau-Magnoac
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Castelnau-Magnoac
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Lannemezan
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Lannemezan
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Verdun-sur-Garonne
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Verdun-sur-Garonne
Identifiant interne: 12.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne(FRJ28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Cazères-sur-l'Adour
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Cazères-sur-l'Adour
Identifiant interne: 13.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes(FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: Contrôle réglementaire - Secteur Rives d'Autise
Description: Contrôle réglementaire - Secteur Rives d'Autise
Identifiant interne: 14.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 71356100Services de contrôle technique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée(FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 90Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Rives et Eaux du Sud Ouest Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 59278023300117.
Adresse postale: Chemin de Lalette
Ville: TARBES CEDEX
Code postal: 65004.
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 684570368.
Profil de l'acheteur: https://riveseteaux.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 17640111500041.
Ville: TARBES
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées(FRJ26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5605e95c-9a06-43d6-b373-c2e8bb2a33c2- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/04/202512:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais