Identification de l'organisme qui passe le marché : COMMUNE DE FOIX
Représentée par son Maire, Mme Marine BORDES
Hôtel de Ville - BP 40068 - 09008 Foix
Téléphone : 05/61/05/42/10 - Fax : 05/61/02/68/92 - Courriel :
[email protected]
Objet du marché : Entretien par débroussaillage & désherbage de divers espaces 2026-2028
Durée du marché : Un (1) an renouvelable deux (2) fois
Nombre et consistance des lots : Marché Global
Procédure de passation : Accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée.
Articles R.2123-1-1° - R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP.
Accord-cadre exclusivement réservé aux structures IAE (Insertion par l'Activité Economique), Article L.5132-4 du Code du Travail & Articles L.2113-13 et L.2113-7 du CCP
Modalités d'attribution : Accord-cadre conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés. Les variantes ne sont pas acceptées. Justificatifs à produire, qualités et capacités du candidat fixés dans le Règlement de Consultation - Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
Critères de sélection : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères ci-dessous avec leur pondération :
Prix des prestations = 60 %
Valeur Technique de l'offre = 40 %
Date limite :
Date limite de réception des offres : 28/01/2026 à 16 heures
Renseignements divers : DCE téléchargeable gratuitement sur site :
www.achatpublic.com
Questions à poser uniquement via le profil acheteur :
www.achatpublic.com
Plis à transmettre électroniquement sur le profil acheteur :
www.achatpublic.com
Adresse internet :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fhKJVjKIDM
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 06/01/2026
Accès au profil acheteur
