ENTRETIEN-NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES ET DES BUREAUX (RESIDENCES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE DE L'E.S.H. DOMNIS).

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15/06/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Domnis -Pôle Gestion (75)
AVIS DE MARCHÉ
10 rue Martel
SERVICES
75010 Paris
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ENTRETIEN-NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES ET DES BUREAUX.
Description: ENTRETIEN-NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES ET DES BUREAUX (RESIDENCES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE DE L'E.S.H. DOMNIS)

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 90910000. 98341140.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 1.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Pôle nord.
Description:
Lot 1 : Pôle nord
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90910000. 98341140.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
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5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : 40 %.
Critère Qualité :
Description : 60 %.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Pôle Gestion (75)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Pôle sud.
Description:
Lot 2 : Pôle sud
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90910000. 98341140.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
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5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : 40 %.
Critère Qualité :
Description : 60 %.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Pôle Gestion (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Pôle Gestion (75)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 59200164800050.
Adresse postale : 10 rue Martel.
Adresse postale : 10 rue Martel.
Ville : Paris.
Code postal : 75010.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144798989.
Adresse internet: http://www.domnis.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0004.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17750111101763.
Ville : PARIS.
Code postal : 75017.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144325151.
8.3 ORG-0005.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 43500155700014.
Ville : PARIS.
Code postal : 75008.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144951140.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :0610b680-5557-423c-b536-4ff4e48ea0ba
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 15/06/2026 à 14:38.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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