Entretien ménager des communs de 66 logements rues Monneur et Blazer à Besancon et des logements vacants avant relocation sur le patrimoine des agences de Pontarlier et Montbéliard d'Habitat 25.

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03/10/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
AVIS DE MARCHÉ
5 rue Loucheur
SERVICES
25041 Besancon Cedex
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien ménager des logements d'Habitat 25.
Description: Entretien ménager des communs de 66 logements rues Monneur et Blazer à Besancon et des logements vacants avant relocation sur le patrimoine des agences de Pontarlier et Montbéliard d'Habitat 25.
Identifiant interne: 2025-0028.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Entretien ménager des communs de 66 logements rues Monneur et Blazer à Besancon et des logements vacants avant relocation sur le patrimoine des agences de Pontarlier et Montbéliard d'Habitat 25. 2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 90911000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2025-0028-LOT 1.
Titre: Entretien ménager des communs de 66 logements rues Monneur et Blazer à Besancon (Groupes 417 et 400) -Lot réservé à des entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail ou structures qui emploient des travailleurs handicapés.
Description: Entretien ménager des communs de 66 logements rues Monneur et Blazer à Besancon (Groupes 417 et 400) Lot réservé à des entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail ou structures qui emploient des travailleurs handicapés.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026.
Date de Fin: 31/01/2027.
5.1.4 Renouvellement
page 1/5.
marches-securises.fr Avis de publicité 03/10/2025 Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le contrat est passé pour une durée allant du 1er février 2026 au 31 janvier 2027. Il est reconductible de manière tacite 3.
fois pour une durée d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 10.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besancon
Organisation qui recoit les demandes de participation : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui traite les offres : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1 LOT No : LOT-0002.
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03/10/2025.
Identifiant interne: 2025-0028-LOT 2.
Titre: Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Pontarlier -Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
Description: Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Pontarlier -Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026.
Date de Fin: 31/01/2027.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le contrat est passé pour une durée allant du 1er février 2026 au 31 janvier 2027. Il est reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 10.
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Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besancon
Organisation qui recoit les demandes de participation : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui traite les offres : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 2025-0028-LOT 3.
Titre: Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Montbéliard -Lot réservé à des
structures d'insertion par l'activité économique.
Description: Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Montbéliard -Lot réservé à des
structures d'insertion par l'activité économique.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026.
Date de Fin: 31/01/2027.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le contrat est passé pour une durée allant du 1er février 2026 au 31 janvier 2027. Il est reconductible de
manière tacite 3 fois pour une durée d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 220000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
page 4/5.
marches-securises.fr
Avis de publicité
03/10/2025.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 10.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du
Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besancon
Organisation qui recoit les demandes de participation : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui traite les offres : Habitat 25 -Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 27250001800010.
Adresse postale : 5 rue Loucheur.
Adresse postale : 5 rue Loucheur.
Ville : Besancon Cedex.
Code postal : 25041.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 381827650.
Adresse internet: http://www.habitat25.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17250005000015.
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier.
Ville : BESANCON.
Code postal : 25000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 081826000.
Adresse internet: www.besancon.tribunal-administratif.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :ef508989-c4a1-4fd5-b3e7-a33b1df9e95c
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 03/10/2025 à 10:58.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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