date limite de candidature:14/12/2026 16:00
date limite de remise des offres:14/12/2026 16:00
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-108865
caractéristiques principales:Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine Immobilier
Le présent marché a pour objet la relance de l'accord-cadre no 2026-023-DPI pour les lots suivants :
- Lot unique regroupant les lots no 3 et 4 : relance des lots initialement déclarés sans suite pour insuffisance de concurrence, désormais regroupés en un lot unique sans zonage géographique ;
- Lots no 7, 8, 9, 10 et 11 : relance des lots déclarés infructueux en raison de l'absence d'offres ;
Lot no 25 : relance du lot déclaré sans suite en raison de l'absence d'offre régulière
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du contact balisé:
[email protected]ligne d'adresse du moa:Hôtel du Département - CS 20001
code postal du moa balisé:08011
critères d'attribution:Prix ; Se reporter au réglement de la consultation
ville du moa balisée:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
libellé du lieu d'exécution balisé:Charleville Mézières
siret du moa balisé:22080004900011
qualifications professionnelles:CPV: 45421000 - Travaux de menuiserie, 45421145 - Travaux d'installation de volets roulants, 45261000 - Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45233292 - Installation de dispositifs de sécurité, 45262410 - Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment, 45421140 - Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
raison sociale du moa balisée:Conseil Départemental des Ardennes
téléphone du contact balisé:0324366290
objet du marché:Entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du patrimoine immobilier - relance des lots 3-4-7-8-9-10-11-25-.
texte du lot:Charpente / Couverture / Bardage - Charpente / Couverture / Bardage - CPV: 45261000
texte du lot:Contrôle d'accès - Contrôle d'accès - CPV: 45233292
texte du lot:Menuiserie extérieure alu et acier, compris volets monoblocs - Menuiserie extérieure alu et acier, compris volets monoblocs - CPV: 45421140
texte du lot:Occultation / Volets roulants / Stores - Occultation / Volets roulants / Stores - CPV: 45421145
texte du lot:Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 1 (Nord-Ouest) - Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 1 (Nord-Ouest) - CPV: 45421000
texte du lot:Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 2 (Sud-Est) - Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 2 (Sud-Est) - CPV: 45421000
texte du lot:Serrurerie / Métallerie - Serrurerie / Métallerie - CPV: 45262410
Référence Marché:2026-230-DPI
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-108865 du 09/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :08.
Annonce no26-108865.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Conseil Départemental des Ardennes
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du patrimoine immobilier - relance des lots 3-4-7-8-9-10-11-25-.
Description:Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine Immobilier Le présent marché a pour objet la relance de l'accord-cadre no 2026-023-DPI pour les lots suivants : - Lot unique regroupant les lots no 3 et 4 : relance des lots initialement déclarés sans suite pour insuffisance de concurrence, désormais regroupés en un lot unique sans zonage géographique ; - Lots no 7, 8, 9, 10 et 11 : relance des lots déclarés infructueux en raison de l'absence d'offres ; Lot no 25 : relance du lot déclaré sans suite en raison de l'absence d'offre régulière
Identifiant de la procédure:cf869757-9dbd-4d1a-841b-28188cad8e6a
Identifiant interne:2026-230-DPI
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45261000Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
2.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Conditions de remises des offres ou des candidatures : Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Dossier remis gratuitement Par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr VOIES ET DELAIS DE RECOURS : Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif : - Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat : Référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, o 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée : Recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées - Recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : +33 3-83-24-27-71.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire:7.
2.1.6Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion:Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d'exclusion purement nationaux:A défaut de produire les documents indiqués dans le règlement de consultation et dans les délais indiqués, la candidature du candidat unique ou du groupement sera rejetée. Le candidat (ou membre du groupement) ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Section 5 -Lot
5.1Lot:LOT-0001.
Titre:Charpente / Couverture / Bardage
Description:Charpente / Couverture / Bardage
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45261000Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1Lot:LOT-0002.
Titre:Serrurerie / Métallerie
Description:Serrurerie / Métallerie
Identifiant interne:7.
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45262410Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1Lot:LOT-0003.
Titre:Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 1 (Nord-Ouest)
Description:Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 1 (Nord-Ouest)
Identifiant interne:8.
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1Lot:LOT-0004.
Titre:Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 2 (Sud-Est)
Description:Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 2 (Sud-Est)
Identifiant interne:9.
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1Lot:LOT-0005.
Titre:Menuiserie extérieure alu et acier, compris volets monoblocs
Description:Menuiserie extérieure alu et acier, compris volets monoblocs
Identifiant interne:10
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45421140Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1Lot:LOT-0006.
Titre:Occultation / Volets roulants / Stores
Description:Occultation / Volets roulants / Stores
Identifiant interne:11.
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45421145Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1Lot:LOT-0007.
Titre:Contrôle d'accès
Description:Contrôle d'accès
Identifiant interne:25.
5.1.1Objet
Nature principale du marché:Travaux
Nomenclature principale(cpv):45233292Installation de dispositifs de sécurité
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:24Mois
5.1.4Reconduction
Nombre maximum de reconductions:1.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection:Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Nom:Prix
Description:Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique:Requise
Adresse de soumission:https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42175.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres:5Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation électronique:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement électronique sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats:7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Conseil Départemental des Ardennes
Numéro d'enregistrement:22080004900011.
Adresse postale:Hôtel du Département - CS 20001.
Ville:CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal:08011.
Subdivision pays (NUTS):Ardennes(FRF21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0324366290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement:FRF2351036.
Adresse postale:25, rue du Lycée
Ville:Châlons-en-Champagne
Code postal:51036.
Subdivision pays (NUTS):Marne(FRF23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0326668687.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement:FRF2351036.
Adresse postale:25, rue du Lycée
Ville:Châlons-en-Champagne
Code postal:51036.
Subdivision pays (NUTS):Marne(FRF23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0326668687.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:b2189f71-8c02-45d7-a011-9ff59153cca1-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:09/11/2026 à 14:49.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
