Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-45473


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN)
Description : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes et lot 2 site de Saint-Nazaire (2 lots) Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi.
Identifiant de la procédure : f4afe9ce-cbbd-496c-8864-bf187212df1b
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. Visite obligatoire : Site de Nantes : 29 avril 10h00 site de Saint-Nazaire : 6 mai 14h00 Prendre rendez-vous auprès de jerome.jouanny@beauxartsnantes.fr

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes
Description : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 ALLEE FRIDA KAHLO
Ville : NANTES
Code postal : 44263
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/529055?orgAcronyme=g3h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/529055?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Organisation qui traite les offres : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Saint-Nazaire
Description : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 2 site de Saint-Nazaire
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue des Frères Péreire
Ville : SAINT-NAZAIRE
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/529055?orgAcronyme=g3h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/529160?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Organisation qui traite les offres : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Numéro d'enregistrement : 20002361200027
Adresse postale : 2 ALLEE FRIDA KAHLO CS56340
Ville : Nantes
Code postal : 44263
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.le-tynevez@beauxartsnantes.fr
Téléphone : 0255586511
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville : NANTES
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b3ce32cf-eebf-4e57-b808-e9a5d7525627 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/04/2025 à 12:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2025