Avis de marché
Département(s) de publication :77
Annonce n° 25-120146
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Moussy le Neuf
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien Espaces Verts
Description : L'entretien des espaces verts situés sur le territoire de la commune de Moussy le Neuf. Afin de garantir la bonne exécution des prestations, le marché est alloti en 5 lots géographiques. Les lots sont traités en marchés séparés et se définissent comme suit : Lot 1 : Entrées de pays Ouest et abords du quartier d'activités de la Barogne Lot 2 : Entrée de pays Sud, lotissements du Moulin des Rieux, des Échabots, du Moulin + RD26 Lot 3 : Entrée de pays Est, secteur Nord-Est et abords des équipements sportifs de plein air de l'Erable Lot 4 : Parcs de la Fontaine, de l'Etang, de l'Ecole et de la Biberonne jusqu'à la rue des Aubépines Lot 5 : Terrain d'Honneur engazonné.
Identifiant de la procédure : 58c766fa-a6eb-4a9f-81c0-983a0a0e556b
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune MOUSSY LE NEUF
Ville : MOUSSY LE NEUF
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Entrées de pays Ouest et abords du quartier d'activités de la Barogne
Description : A - Tonte des bas-côtés et des espaces verts (Tondeuse) B - Fauchage des talus et fossés (Débroussailleuse) OPTION : Fauchage ponctuel C - Taille C1 : Taille ponctuelle (option) D - Bêchage (ou paillage) E - Ramassage des feuilles d'arbres F - Désherbage des massifs d'arbustes ou de vivaces, des haies, des pieds d'arbres, des pieds de murs des riverains, des trottoirs et des fils d'eau
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune MOUSSY LE NEUF
Ville : MOUSSY LE NEUF
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://synapse-entreprises.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Moussy le Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Moussy le Neuf
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Entrée de pays Sud, lotissements du Moulin des Rieux, des Échabots, du Moulin + RD26
Description : A - Tonte des espaces verts (Tondeuse) B - Fauchage des talus et fossés (Débroussailleuse) C - Taille C1 : Taille ponctuelle (option) D - Bêchage (ou paillage) E - Ramassage des feuilles d'arbres F - Désherbage des massifs d'arbustes, des haies, des pieds d'arbres, des pieds de murs des riverains, des trottoirs et des fils d'eau
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : COMMUNE MOUSSY LE NEUF
Ville : MOUSSY LE NEUF
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://synapse-entreprises.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Moussy le Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Moussy le Neuf
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Entrée de pays Est, secteur Nord-Est et abords des équipements sportifs de plein air de l'Erable
Description : A - Tonte des espaces verts B - Fauchage des talus et fossés C - Taille C1 : Taille ponctuelle (Option) D - Bêchage ou paillage E - Ramassage des feuilles d'arbres F - Désherbage des massifs d'arbustes, des haies, des pieds d'arbres, des pieds de murs des riverains, des trottoirs et des fils d'eau G - Fauchage tribunes et terrain de bicross
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : COMMUNE MOUSSY LE NEUF
Ville : MOUSSY LE NEUF
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://synapse-entreprises.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Moussy le Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Moussy le Neuf
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Parcs de la Fontaine, de l'Etang, de l'Ecole et de la Biberonne jusqu'à la rue des Aubépines
Description : A - Tonte des espaces verts A.1- Tonte des espaces verts - (Gestion différenciée) A.2- Tonte des espaces verts - (Eco-pâturage) B - Fauchage des rives de la Biberonne et fossés drainants C - Taille D - Bêchage (ou paillage) E - Ramassage des feuilles d'arbres F - Désherbage des massifs d'arbustes, des haies, des allées piétonnes, des pieds d'arbres, des pieds de murs des riverains, des trottoirs et des fils d'eau
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : COMMUNE MOUSSY LE NEUF
Ville : MOUSSY LE NEUF
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://synapse-entreprises.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Moussy le Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Moussy le Neuf
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Terrain d'Honneur engazonné
Description : B - Aération du sol C - Traitements curatifs D - Travaux intersaison D1 : Décompactage (option) D2 : Carottage D3 : Reprise des en-buts D3.1 Placage (option) D4 : Semis de regarnissage D5 : Tracés E - Passage de poutre (option) F - Fumure annuelle G - Suivi technique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : COMMUNE MOUSSY LE NEUF
Ville : MOUSSY LE NEUF
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://synapse-entreprises.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Moussy le Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Moussy le Neuf
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Moussy le Neuf
Numéro d'enregistrement : 21770322200018
Département : Service Finances
Adresse postale : MAIRIE DE MOUSSY LE NEUF Place Charles de Gaulle
Ville : Moussy le neuf
Code postal : 77230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Marina Aiguier - Assistante Finances
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160034238
Adresse internet :
https://www.moussyleneuf.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://synapse-entreprises.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c0b92a74-d68e-44d6-a917-189012453981 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/10/2025 à 10:04
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2025
