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26/01/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale epsm Guadeloupe (971)
AVIS DE MARCHÉ
1er Plateau
- CRA
SERVICES
97120 Saint-Claude
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971). Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des espaces verts sur les sites intra et extra de l'EPSM -G.
Description: Entretien des espaces verts sur les sites intra et extra de l'Établissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe' -Relance
Identifiant interne: EPSM 26 SERV 01.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 77310000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
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5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: LOT 1.
Titre: Entretien des espaces verts -Site intra de BASSE TERRE.
Description: Entretien des espaces verts -Site intra de BASSE TERRE de l'EPSM de la Guadeloupe.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 1er Plateau.
Ville: Saint-Claude.
Code Postal: 97120.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L'utilisation de critères d'accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères
d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf . règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 04/03/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Informations relatives aux délais de recours : TA DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSMG Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : EPSMG -Établissement Public de Santé
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Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui recoit les demandes de participation : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971) Organisation qui traite les offres : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: LOT 3.
Titre: Entretien des espaces -Sites Extra Basse Terre de l'EPSM -G.
Description: Entretien des espaces -Sites Extra Basse Terre de l'EPSM de la Guadeloupe.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 1er Plateau.
Ville: Saint-Claude.
Code Postal: 97120.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L'utilisation de critères d'accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères
d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf . règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 04/03/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Informations relatives aux délais de recours : TA DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSMG page 3/4.
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Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui recoit les demandes de participation : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Organisation qui traite les offres : EPSMG -Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 26971044800011.
Adresse postale : 1er Plateau.
Adresse postale : 1er Plateau.
Ville : Saint-Claude.
Code postal : 97120.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 590805252.
Télécopieur: +33 590805204.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :b8e1b14a-400a-44bd-8a33-9ea6254e1443.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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