date de début du marché:27/12/2026 00:00
durée du marché balisée:48 Mois
téléphone du contact balisé:023857453
qualifications professionnelles:CPV: 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
libellé du contact balisé:Blin Morgan - Directeur Général - France Loire
caractéristiques principales:Cette consultation concerne l'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE FRANCE LOIRE répartis en 7 lots géographiques
type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:France Loire
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/667032-2026/pdfs
code postal du moa balisé:45000
ligne d'adresse du moa:33 Rue du faubourg de Bourgogne
ville du moa balisée:Orleans
objet du marché:ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE FRANCE LOIRE
texte du lot:Territoire de Saint Amand Montrond - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - territoire de Saint Amand Montrond - CPV: 77310000
texte du lot:Territoire de Bourges Sud - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire de Bourges Sud - CPV: 77310000
texte du lot:Territoire de Vierzon - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - territoire de Vierzon - CPV: 77310000
texte du lot:Territoire d'Aubigny - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire d'Aubigny - CPV: 77310000
texte du lot:Territoire d'Eure et Loir - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire d'Eure et Loir - CPV: 77310000
texte du lot:Territoire de Bourges Nord - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire deé Bourges Nord - CPV: 77310000
texte du lot:Territoire du Loiret - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - territoire du Loiret - CPV: 77310000
Référence Marché:2026024-DREH-04
*********************************************************See the notice on TED website
667032-2026 - Mise en concurrence
667032-2026.
667032-2026 - Mise en concurrence
France - Réalisation et entretien d'espaces verts - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE FRANCE LOIRE
OJ S 187/2026 28/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: France Loire
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE FRANCE LOIRE
Description: Cette consultation concerne l'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE FRANCE LOIRE répartis en 7 lots géographiques
Identifiant de la procédure: 828565a2-2c18-4be7-ae3e-4acbc7bdd66a
Identifiant interne: 2026024-DREH-04.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Territoire du Loiret
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - territoire du Loiret
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Territoire de Vierzon
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - territoire de Vierzon
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Vierzon
Code postal: 18100
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Territoire d'Aubigny
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire d'Aubigny
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Aubigny
Code postal: 18700
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Territoire de Bourges Nord
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire deé Bourges Nord
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Territoire de Bourges Sud
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire de Bourges Sud
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Territoire de Saint Amand Montrond
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - territoire de Saint Amand Montrond
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Saint Amand Montrond
Code postal: 18200
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Territoire d'Eure et Loir
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES D'HABITATION ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE France LOIRE - Territoire d'Eure et Loir
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/12/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations seront exécutées dans un délai global de 48 mois. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880171.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880171.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 7296FAE5-97ED-0806-48EC688534729913.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: France Loire
Numéro d'enregistrement: 89222.
Adresse postale: 33 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Blin Morgan
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 023857453.
Adresse internet: https://www.franceloire.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 7296FB16-B143-82E5-8D783BF9424B8970
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Ville: Orleans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: (33)238745834.
Télécopieur: (33)238536574.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 7296FB77-A0B4-2131-AFE86FE51979DA03.
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Ville: Orleans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: (33)238745834.
Télécopieur: (33)238536574.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 7296FB85-F805-E6E7-5E8B70AEBA009EA6.
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Ville: Orleans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: (33)238745834.
Télécopieur: (33)238536574.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9a97b8a2-f752-4239-bb3d-01a3df59e4fd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 25/09/2026 13:10:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 667032-2026.
Numéro de publication au JO S: 187/2026.
Date de publication: 28/09/2026
