2.1
Procédure
Titre
:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - 4 lots
Description
:
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts des ports Vauban et Gallice, du siège de la CCI NCA et du Campus Sud des Métiers.
Identifiant de la procédure
:
083a75a3-533d-4563-a058-67804979b7e3
Identifiant interne
:
2026/81/SC/04/053
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
PORT VAUBAN
Ville
:
ANTIBES
Code postal
:
06600
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
PORT GALLICE
Ville
:
JUAN LES PINS
Code postal
:
06160
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
BD CARABACEL
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
AV SIMONE VEIL
Ville
:
NICE
Code postal
:
06200
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le présent marché est traité á prix mixte. Ainsi, il comprend : Une part traitée á Prix Global et Forfaitaire pour les prestations visées dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) ; Une part á commandes, exécutée par émission de bons de commande, pour les prestations visées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le marché est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, dans la limite de quatre (4) années. La durée de validité des propositions est fixée á cent cinquante (150) jours á compter de la date limite de remise des offres. Afin d'établir sa proposition, le candidat devra se rendre sur le lieu d'exécution des prestations. Cette visite est OBLIGATOIRE ( RC ) Le lot n° 3 de cette procédure est réservé, en application des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du Code de la commande publique, aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'accompagnement par le travail (ESAT) ainsi qu'aux structures équivalentes employant une proportion minimale de travailleurs handicapés dans les conditions prévues par les articles précités.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
4
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
:
4
2.1.6
Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Document de marché
