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02/03/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Aiguillon Construction (35) 171 rue de Vern
AVIS DE MARCHÉ
35200 Rennes
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SA d'HLM Aiguillon Construction (35).
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien de la robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION (35, 56, 29 et 44) Identifiant interne: RBN -ATR.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45330000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Rennes.
Code postal: 35200.
Code NUTS: FRH03.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
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02/03/2026.
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 1-BREST. 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
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02/03/2026.
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 2-MORLAIX. 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
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02/03/2026.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 3-QUIMPER. 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 4-RENNES BREQUIGNY.
5.1.1 Objectif
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Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 5-RENNES
POTERIE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
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Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
5.1 LOT No : LOT-0006.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 6-RENNES
VILLEJEAN.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
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02/03/2026.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES 5.1 LOT No : LOT-0007.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot 7-SAINT MALO.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
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02/03/2026.
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
5.1 LOT No : LOT-0008.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot
8-LOIRE-ATLANTIQUE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
page 8/11.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
5.1 LOT No : LOT-0009.
Titre: Entretien de la Robinetterie sur le patrimoine d'Aiguillon construction.
Description: ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE D'AIGUILLON CONSTRUCTION lot
9-MORBIHAN.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RENNES.
Code Postal: 35200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 44.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Avis de publicité
02/03/2026.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/04/2026 à 09:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec solidarite? du mandataire.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de RENNES
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SA d'HLM Aiguillon Construction (35).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 69920005100067.
Adresse postale : 60 avenue du Canada.
Adresse postale : 60 avenue du Canada.
Ville : Rennes.
Code postal : 35201.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 221070453.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de RENNES.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17350111500161.
Adresse postale : 7 rue Pierre Abélard.
Ville : RENNES.
Code postal : 35000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 299653737.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
page 10/11.
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Avis de publicité
02/03/2026.
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :01e13f6a-f6a2-4323-9b92-b3d907b24c0e
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 02/03/2026 à 14:51.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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