Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25330643500012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.demat-ampa.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026262600
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Yves FOULON
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir la lettre de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir la lettre de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir la lettre de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16 mars 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat Mixte
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ENTRETIEN COURANT DES FOSSES ET BASSINS DE RETENTION A CIEL OUVERT - Programme d'entretien du SIBA
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233229
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Montant maximum de 90 000 HT jusqu'au 31/12/2026 puis maximum de 100 000 HT par année de reconduction éventuelle (2 années de reconduction maximum)
Lieu principal d'exécution du marché : Bassin d'Arcachon
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Critères d'attribution : 70% prix - 20 % valeur technique - 10 % valeur environnementale
Date d'envoi du présent avis : 09/02/2026