5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Station d'Epuration de Picourenc à Peymeinade
Description
:
Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d'Épuration de Picourenc à Peymeinade
Identifiant interne
:
26-493.1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90000000
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options
:
Description des options
:
Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Station d'Épuration de Picourenc Chemin des Maures et Adrets 06530 Peymeinade
Ville
:
PEYMEINADE
Code postal
:
06530
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.8
Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n'est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre - VOIR RC
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX - VOIR RC
Description
:
PRIX - VOIR RC
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
01/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir R.C
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Voir RC et CCP
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours
:
Code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui traite les offres
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Station d'Epuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Description
:
Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d'Épuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Identifiant interne
:
26-493.2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90000000
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options
:
Description des options
:
Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Station d'Épuration de Sembre Parri Chemin de la Fubi 06460 Saint-Vallier-de-Thiey
Ville
:
SAINT-VALLIER-DE-THIEY
Code postal
:
06460
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.8
Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n'est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre - VOIR RC
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX - VOIR RC
Description
:
PRIX - VOIR RC
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
01/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir R.C
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Voir RC et CCP
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours
:
Code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui traite les offres
:
Régie des Eaux du Canal Belletrud
