5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Élagage et abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 1 Territoire du Service Territorial Flandres-Lys
Description
:
Cette consultation a pour objet l'Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 1 Territoire du Service Territorial Flandres-Lys
Identifiant interne
:
2631F009 A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211500
Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Lille
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La prestation aura lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-Calais: Service Territorial Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
410,380
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
550,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
Les interventions d'Élagage et abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF sont susceptibles de faire l'objet d'une consultation a l'issue du présent accord cadre sous réserve que le besoin subsiste.
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique des prestations
Description
:
Valeur technique des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
12/10/2026
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3067314&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3067314?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
240
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Cf documents du marché
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DTNPC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DTNPC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DTNPC
Organisation qui traite les offres
:
DTNPC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Élagage et abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 2 Territoire du Service Territorial Deûle-Scarpe
Description
:
Cette consultation a pour objet l'Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF Service Territorial Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Identifiant interne
:
2631F009 B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211500
Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Lille
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La prestation aura lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-Calais: Service Territorial Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
375,468
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
550,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique des prestations
Description
:
Valeur technique des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
12/10/2026
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3067314&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3067314?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
240
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Cf documents de marché
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DTNPC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DTNPC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DTNPC
Organisation qui traite les offres
:
DTNPC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Élagage et abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 3 Service Territorial Escaut-Saint Quentin
Description
:
Cette consultation a pour objet l' Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF Territorial Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Identifiant interne
:
2631F009 C
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211500
Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Lille
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La prestation aura lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-CalaisTerritoire du Service Territorial Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
511,380
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
550,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
Les interventions d'Élagage et abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF sont susceptibles de faire l'objet d'une consultation a l'issue du présent accord cadre sous réserve que le besoin subsiste.
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique des prestations
Description
:
Valeur technique des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
12/10/2026
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3067314&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3067314?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
240
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Cf documents de marchés
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DTNPC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DTNPC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DTNPC
Organisation qui traite les offres
:
DTNPC
