Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/472894-2025/html
472894-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
472894-2025
472894-2025 - Mise en concurrence
France – Services de conseils en publicité – Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Suède (Lot 1), au Danemark (Lot 2), aux Pays Bas (Lot 3), en Norvège (Lot 4) en Australie (Lot 5) au Japon (lot 6) et Asie (Lot 7). Accord cadre
OJ S 136/2025 18/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : InterLoire
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Suède (Lot 1), au Danemark (Lot 2), aux Pays Bas (Lot 3), en Norvège (Lot 4) en Australie (Lot 5) au Japon (lot 6) et Asie (Lot 7). Accord cadre
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Suède (Lot 1), au Danemark (Lot 2), aux Pays Bas (Lot 3), en Norvège (Lot 4) en Australie (Lot 5) au Japon (lot 6) et Asie (Lot 7). Accord cadre
Identifiant de la procédure : 2c28cc84-9f80-4811-9b3b-3ac52867d460
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Suède. Accord cadre
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Suède
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Montant de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire au Danemark
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire au Canada
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire aux Pays-Bas
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire aux Pays-Bas
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Montant de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Norvège
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Norvège
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Montant de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Australie
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Belgique
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire au Japon
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Belgique
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Asie ( Hong Kong, Corée du sud, Singapour)
Description : Elaboration d'un programme d'actions triennal (2026-2028) de promotion des vins de Loire en Asie ( Hong Kong, Corée du sud, Singapour)
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70,00
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1105149
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : siège d'InterLoire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Tours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : InterLoire
Numéro d’enregistrement : 429 164 072 00143
Adresse postale : 62 rue Blaise Pascal
Ville : Tours Cedex 1
Code postal : 37019
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 687510911
Adresse internet : https://www.vinsdeloire.fr
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052447
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Grande Instance de Tours
Numéro d’enregistrement : 174 501 114 00097
Adresse postale : 2 place Jean Jaurès
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : http://www.justice.gouv.fr/
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c01c0cd1-9c7a-4b16-9217-4070f54dee5b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 10:20:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 472894-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025
