DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES.

Avis de marché
Département(s) de publication :57
Annonce n° 25-96733


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Metz Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Metz Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
Description : Le diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre- Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques- Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Identifiant de la procédure : c2bd5867-1194-4146-badc-24aad4ff0f49
Identifiant interne : 25921A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Eurométropole de Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant maximum annuel de l'accord cadre : 220 000 euros Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
Description : Le diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre- Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques- Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Identifiant interne : S-PF-1698344

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Eurométropole de Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/11/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : la durée du marché est de 12 mois, reconductible deux fois 12 mois, par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Août 2028
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaireattestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698344
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698344
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metz Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 9F48EE3A-F58B-6982-BA85787025DA78C1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Metz Métropole
Numéro d'enregistrement : 50020
Adresse postale : 1 place du Parlement Cs 30353
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : GROSDIDIER François
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0387102000
Adresse internet : http://www.metzmetropole.fr
Profil de l'acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Metz Métropole
Numéro d'enregistrement : 9F48EE5C-E468-2142-32D21A55B4736EFD
Adresse postale : 1 place du parlement de metz
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0387201000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 9F48EE6C-918E-4F6D-313782D38E429292
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 9F48EE7D-AE3E-C3D2-1656ED35B1026BDE
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Metz Métropole
Numéro d'enregistrement : 9F48EE8D-06BC-620E-C4D6728205199459
Adresse postale : 1 place du parlement de metz
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0387201000
Profil de l'acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b660cd8a-d611-4b10-8cc0-4412bc172490 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/08/2025 à 16:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/08/2025