web.2129.5
90103
SAC Au Fil des Deux Fleuves
0482904000
- 69530 Brignais
Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH alloti en 15 lots.
prestations à prix mixte pour les lots 1 à 11, à prix forfaitaires pour les lots 12 à 14 et unitaires pour le lot 15.
décomposition en tranches pour les lots 1,2,3,6 et 7
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
16/12/26-16h00
16/11/26
DFLH_DFRH_MO-EJ_ESP VERTS 2027 - Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH -Marché alloti : 15 lots
DFLH_DFRH_MO-EJ_ESP VERTS 2027
Procédure ouverte
https://www.marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026321034.htm
*********************************************************
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES
SAC Au Fil des Deux Fleuves
6 rue Simone Veil
BP CS 90103 - 69530 Brignais
Tél : 04 82 90 40 00
SIRET 90051133800015.
Correspondre avec l'Acheteur (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=entCom.poserQuestion&type=Quest&typeAff=client&IDM=1903776)
L'avis implique un marché.
Type de pouvoir adjudicateur :
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet du marché : Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH
Référence du marché : DFLH_DFRH_MO-EJ_ESP VERTS 2027.
Type de marché : Services
Mode : Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution
FRK26 - Rhône
Description
Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH alloti en 15 lots.
prestations à prix mixte pour les lots 1 à 11, à prix forfaitaires pour les lots 12 à 14 et unitaires pour le lot 15.
décomposition en tranches pour les lots 1,2,3,6 et 7.
Code CPV principal
77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
non
Lots
Libellé
Estimé Euros HT
CPV
- No 1.
DFLH FOREZ NORD ET SUD
Description : DFLH FOREZ NORD ET SUD
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH FOREZ NORD ET SUD
77310000
- No 2.
DFLH SUD EST
Description : DFLH SUD EST
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH SUD EST
77310000
- No 3.
DFLH JACQUARD EST ET OUEST
Description : DFLH JACQUARD EST ET OUEST
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH JACQUARD EST ET OUEST
77310000
- No 4.
DFLH ROANNAIS NORD
Description : DFLH ROANNAIS NORD
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH ROANNAIS NORD
77310000
- No 5.
DFLH ROANNAIS SUD
Description : DFLH ROANNAIS SUD
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH ROANNAIS SUD
77310000
- No 6.
DFLH ONDAINE CENTRE ET PERIPHERIE
Description : DFLH ONDAINE CENTRE ET PERIPHERIE
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH ONDAINE CENTRE ET PERIPHERIE
77310000
- No 7.
DFLH PLAINE NORD ET SUD
Description : DFLH PLAINE NORD ET SUD
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH PLAINE NORD ET SUD
77310000
- No 8.
DFLH INSERTION
Description : DFLH INSERTION
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : DFLH INSERTION
77310000
- No 9.
DFRH Agence de Villefranche hors réservé insertion
Description : DFRH Agence de Villefranche hors réservé insertion
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77310000
- No 10
DFRH Agence de Tarare hors réservé insertion
Description : DFRH Agence de Tarare hors réservé insertion
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77310000
- No 11.
DFRH Agence de Brignais hors réservé insertion
Description : DFRH Agence de Brignais hors réservé insertion
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77310000
- No 12.
DFRH 12 Insertion Villefranche sur Saône
Description : DFRH 12 Insertion Villefranche sur Saône
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77310000
- No 13.
DFRH Insertion Belleville en Beaujolais
Description : DFRH Insertion Belleville en Beaujolais
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77310000
- No 14.
DFRH Insertion Compassion Brignais
Description : DFRH Insertion Compassion Brignais
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77310000
- No 15.
DFRH Elagage / Abattage département du Rhône
Description : DFRH Elagage / Abattage département du Rhône
Lieu d'exécution : diverses résidences 69000 diverses communes du rhône et de la loire FRK25 - Loire
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Reconductions : Oui
77211400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution :
Conditions de participation
Critères de participation : renvoi au R.C.
Marché réservé :
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Oui
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Règlement de consultation (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dce.dRC&IDM=1903776)
Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
Remise des offres le
16/12/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/12/26 à 09h00
Lieu : siège SAC
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
Dépôt
Déposer un Pli dématérialisé (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903776)
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
nombre de lots attribués à une même entreprise est limité à 3 par office.
Le marché est conclu pour une durée allant du : -01/01/2027 (ou de la date de notification si ultérieure au 31/12/2027 (lots 1 à 8) ;
- 01/05/2027 au 31/12/2027 (lot 9 à 15).
Lots no 1 à 7, 9 à 11 : engagement à consacrer au minimum 1 contrat d'alternance au(x) lot(s) concerné(s).
Lot no 8, 12 à 14 : les structures qui répondent à ces lots doivent bénéficier d'un statut d'entreprise d'insertion.
Marché périodique :
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2030
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SAC Au fil des Deux Fleuves
6 rue Simone Veil
69530 Brignais
Tél : 04 82 90 40 00
[email protected]Recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03.
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65.
[email protected] (mailto:
[email protected])
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne.
Envoi le 16/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE (https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:797954-2026:TEXT:FR:HTML) :
16/11/26 à 13h54.
Publication aux supports de presse suivants :
Marchés Online