Avis de marché
Département(s) de publication : 64
Annonce n° 24-85120
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22640001800876
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 64
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://eadministration.lafibre64.fr
Identifiant interne de la consultation : MACLR_2024416
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Fanny CRIBIER
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf. Règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service départemental des archives
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Dépoussiérage et conditionnement de documents (Registres et liasses) conservés aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
Code CPV principal - Descripteur principal : 79995100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestation de dépoussiérage, de conditionnement, d'étiquetage et de rangement de documents conservés aux Archives départementales (documents issus de fonds tels que les hypothèques, l'enregistrement ou encore le cadastre daté de la fin du XVIIIe au milieu du XXe siècle)
Lieu principal d'exécution du marché : Pyrénées-Atlantiques (Pau et Bayonne)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les réponses électroniques sont obligatoires. La signature électronique de l'offre est facultative. Modalités de téléchargement et de remise électronique du profil acheteur eadministration.lafibre64
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/07/2024
