5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l'État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi
Description
:
La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l'État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi
Identifiant interne
:
2621i060
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63727000
Services de remorquage et de poussage de bateaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
CONFLANS SAINT HONORINE
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
300,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Ce marche comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. La tranche ferme est estimée a 150 000€HT. La tranches optionnelle 1 à 50 000€HT. La tranche optionnelle 2 à 40 000€HT et la tranche optionnelle 3 à 60 000€HT
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066934?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066934?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
VNF DTBS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
VNF DTBS
Organisation qui traite les offres
:
VNF DTBS
