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Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029

Ville de St Chaffrey

Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029

05 - ST CHAFFREY

Mise en ligne : 31/07/2025

Limite de réponse : 15/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2532-1555

Ville de St Chaffrey

Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029

05 - ST CHAFFREY

Limite de réponse : 15/09/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :05
Annonce n° 25-85345

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Chaffrey
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum (400 000 euros sur le lot 1 et 800 000 euros sur le lot 2) concernant des prestations de déneigement et d'évacuation de la neige pour 4 saisons hivernales
Identifiant de la procédure : a6f4804c-56bb-4117-9a50-e985f5bae536
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Chaffrey
Code postal : 05330
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir DCE pour les lieux d'exécution précis des lots 1 et 2

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les soumissionnaires sont invités à prendre contact avec le « Manager logistique grands évènements et centre technique » par mail (à l'adresse suivante : [email protected]) pour fixer un rendez-vous afin d'organiser la visite sur site.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Voir règlement de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Villard Laté à titre secondaire
Description : Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Villard Laté à titre secondaire
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Gérarde
Ville : Saint-Chaffrey
Code postal : 05330
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir DCE pour les lieux d'exécution précis du lot 1

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre comprend 3 possibilités de reconductions expresses pour une période de 12 mois à chaque reconduction. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Si le pouvoir adjudicateur n'a pas pris de décision expresse de non-reconduction à chaque période de reconduction, le marché se poursuit tacitement pour l'année qui suit dans la limite des quatre saisons hivernales. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir règlement de la consultation où seront détaillés les différents critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères d'attribution sont précisés dans le RC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont précisés dans le RC étant précisé que le critère qualité comprend la qualité technique et le critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Chaffrey
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Saint-Chaffrey
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Saint-Chaffrey
Organisation qui traite les offres : Commune de Saint-Chaffrey

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Saint-Chaffrey à titre secondaire
Description : Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Saint-Chaffrey à titre secondaire
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Chantemerle
Ville : Saint-Chaffrey
Code postal : 05330
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir DCE pour les lieux d'exécution précis du lot 2

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre comprend 3 possibilités de reconductions expresses pour une période de 12 mois à chaque reconduction. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Si le pouvoir adjudicateur n'a pas pris de décision expresse de non-reconduction à chaque période de reconduction, le marché se poursuit tacitement pour l'année qui suit dans la limite des quatre saisons hivernales. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir règlement de la consultation où seront détaillés les différents critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères d'attribution sont précisés dans le RC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont précisés dans le RC étant précisé que le critère qualité comprend la qualité technique et le critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00