code postal du moa balisé:31400
pays du moa balisée:FRA
libellé du contact balisé:
[email protected]ligne d'adresse du moa:16, avenue Edouard Belin BP 24367
durée du marché balisée:48 mois
téléphone du contact balisé:+33 561336100
caractéristiques principales:Dans le cadre de l'utilisation des bâtis d'épitaxie parts jets moléculaires (EJM) de la plateforme de micro et nanotechnologies du LAAS-CNRS la plateforme doit provisionner des substrats cristallins en arséniure de gallium (AsGa), aux caractéristiques spécifiques. Cet achat a pour visée de complémenter le stock déjà existant au laboratoire.
ville du moa balisée:TOULOUSE
libellé du lieu d'exécution balisé:Toulouse
type de procedure:Appel d'offres ouvert
critères d'attribution:Qualité ; Valeur Technique ; 45 - Prix ; Prix ; 35 - Qualité ; Démarche environnementale ; 10 - Qualité ; Délai apprécié au regard des éléments précisés dans le BPU/délais ; 10
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/633717-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:CNRS - Délégation Occitanie Ouest
type de procédure balisée:Ouverte
siret du moa balisé:18008901300676
qualifications professionnelles:CPV: 31712330 - Semi-conducteurs
objet du marché:Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS
texte du lot:Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS - Dans le cadre de l'utilisation des bâtis d'épitaxie par jets moléculaires (EJM) de la plateforme de micro et nanotechnologies du LAAS-CNRS la plateforme doit provisionner des substrats cristallins en arséniure de gallium (AsGa), aux caractéristiques spécifiques.
Cet achat a pour visée de complémenter le stock déjà existant au laboratoire : CPV: 31712330
Référence Marché:2614017
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633717-2026 - Mise en concurrence
633717-2026.
633717-2026 - Mise en concurrence
France - Semi-conducteurs - Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS
OJ S 178/2026 15/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS
Description: Dans le cadre de l'utilisation des bâtis d'épitaxie parts jets moléculaires (EJM) de la plateforme de micro et nanotechnologies du LAAS-CNRS la plateforme doit provisionner des substrats cristallins en arséniure de gallium (AsGa), aux caractéristiques spécifiques. Cet achat a pour visée de complémenter le stock déjà existant au laboratoire.
Identifiant de la procédure: 32c49fe5-c660-4e02-9f4c-466139ab2f7e
Identifiant interne: 2614017.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712330 Semi-conducteurs
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS) - CNRS 5 avenue du Colonel Roche
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix révisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % (10 % pour les TPE/PME) du montant TTC du bon de commande. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS
Description: Dans le cadre de l'utilisation des bâtis d'épitaxie par jets moléculaires (EJM) de la plateforme de micro et nanotechnologies du LAAS-CNRS la plateforme doit provisionner des substrats cristallins en arséniure de gallium (AsGa), aux caractéristiques spécifiques. Cet achat a pour visée de complémenter le stock déjà existant au laboratoire.
Identifiant interne: 2614017.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712330 Semi-conducteurs
Options:
Description des options: Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) - Livraison jusqu'au CNRS-LAAS : Conformément à l'Article R. 2151-9 du CCP, le titulaire peut proposer une PSE pour la livraison jusqu'au laboratoire CNRS-LAAS (adresse précisée dans le bon de commande). Cette PSE inclut tous les frais de transport, douane et assurance jusqu'à la livraison sur site.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS) - CNRS 5 avenue du Colonel Roche 5 avenue du Colonel Roche
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai apprécié au regard des éléments précisés dans le BPU/délais
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058989&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058989&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement: 18008901300676.
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367.
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 561336100
Télécopieur: +33 562172901.
Adresse internet: https://www.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Département: 31.
Adresse postale: 68 rue Raymond IV 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse internet: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5034e5b7-464c-4dcc-bd56-2ea40659286b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 11/09/2026 14:05:25 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 633717-2026.
Numéro de publication au JO S: 178/2026.
Date de publication: 15/09/2026
