52155-2026 - Mise en concurrence
52155-2026.
52155-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'océanographie et d'hydrologie - COPERNICUS MARINE - USER - DEVELPPEMENT WEB D'OUTILS FRONT-END
OJ S 16/2026 23/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: COPERNICUS MARINE - USER - DEVELPPEMENT WEB D'OUTILS FRONT-END
Description: L'objet de cette consultation est le développement, la conception et le maintien en condition opérationnelle des outils web frontaux, comprenant l'interface du catalogue des produits, les différents viewers (MyOcean Pro et Light et Learn et UNEP), les tableaux de bord, la boîte à outils, l'outil MyOcean health, le tableau de bord de suivi de la qualité des produits (pour les Copernicus Marine Service, Copernicus WEkEO, Copernicus Arctic hub, Copernicus Coastal hub), ainsi que MyOcean stories.
Identifiant de la procédure: ae73d6fd-71bd-4515-8167-ee81520d03a4.
Identifiant interne: 25333-COP- FRONT END WEB-7000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
2.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 035 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Francais ; Anglais - Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Francais ; Anglais
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions des viewers, catalogue et tableaux de bord pour le Copernicus Marine Service et WEkEO
Description: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions des viewers, catalogue et tableaux de bord pour le Copernicus Marine Service et WEkEO
Identifiant interne: 25333L01-COP-FRONT END WEB VIEWERS CAT DASH-7000
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Identifiant des fonds de l'UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement no2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de la Copernicus Marine Toolbox
Description: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de la Copernicus Marine Toolbox
Identifiant interne: 25333L02-COP-FRONT END WEB TOOLBOX-7000
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Identifiant des fonds de l'UE: Programme Européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement no2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean Health
Description: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean Health
Identifiant interne: 25333L03-COP-FRONT END WEB MYO HEALTH-7000
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 385 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Identifiant des fonds de l'UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement no2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions des Product Quality Dashboard
Description: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions des Product Quality Dashboard
Identifiant interne: 25333L04-COP-FRONT END WEB PQD-7000
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 305 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Identifiant des fonds de l'UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement no2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de l'application web Moniqua
Description: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de l'application web Moniqua
Identifiant interne: 25333L05-COP-FRONT END WEB MONIQUA-7000
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Identifiant des fonds de l'UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement no2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean stories
Description: Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean stories
Identifiant interne: 25333L06-COP-FRONT END WEB MYO STORIES-7000
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Identifiant des fonds de l'UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement no2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Numéro d'enregistrement: 52291157700024.
Adresse postale: 2 avenue de l'aérodrome de Montaudran
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0561393855.
Adresse internet: https://www.mercator-ocean.eu/fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wauZoZAylU
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 17310111400499.
Adresse postale: 2 Allées Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Adresse internet: https://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e9e62bad-974a-4c75-b04a-1fd5209bafad - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 22/01/2026 10:43:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 52155-2026.
Numéro de publication au JO S: 16/2026.
Date de publication: 23/01/2026
