5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT UNIQUE
Description
:
Le présent marché porte sur les prestations : Prestations globales et forfaitaires sur patrimoine identifié : • En parties communes : désinsectisation (cafards, puces, fourmis, blattes, puces, insectes du textile, du papier, poissons d'argent et des denrées alimentaires, guêpes, frelons, etc...) et dératisation (rats, souris, mulots, loirs, lérots, etc...) des parties communes, locaux communs (garages à vélos) caves, vides sanitaires, combles,...et espaces extérieures aux abords d'immeubles. • Dans les logements : désinsectisation (cafards, puces, fourmis, blattes, poissons d'argent, insectes du textile, du papier et des denrées alimentaires, guêpes, frelons). Prestations spécifiques sur Bon de Commande sur l'ensemble du patrimoine de Grenoble Habitat : • Parties communes ou privatives de l'ensemble du patrimoine de Grenoble Habitat: désinsectisation (y compris punaises de lit, sur bordereau uniquement) et dératisation.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90922000
Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90921000
Services de désinfection et de désinfestation
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2031
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours
:
TA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Grenoble Habitat (38)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Grenoble Habitat (38)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Grenoble Habitat (38)
Organisation qui traite les offres
:
Grenoble Habitat (38)