date limite de remise des offres:23/10/2026 12:00
date de début du marché:01/01/2027 00:00
date de fin de la prestation:31/12/2031 00:00
libellé du contact balisé:le Directeur général
pays du moa balisée:FRA
téléphone du contact balisé:0238797514
type de procedure:Appel d'offres ouvert
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/646133-2026/pdfs
caractéristiques principales:La présent marché porte sur la réalisation de prestations permettant à VALLOIRE HABITAT de
proposer à ses locataires un service d'entretien préventif et curatif de qualité, sur l'ensemble des
logements de son patrimoine, dans les domaines suivants :
- Générateurs individuels gaz / chauffe bains gaz,
- Pompes à chaleur électriques de types AIR-EAU ou AIR-AIR,
- Chauffe-eaux solaires individuels avec appoint chaudière gaz ou appoint électrique,
- Chauffe-eaux thermodynamiques électriques,
Ainsi que des systèmes d'évacuation des fumées, VMC GAZ, 3CEp et de ventilation mécanostatiques
associés aux générateurs, et ce, pour l'ensemble du patrimoine immobilier de la société
VALLOIRE HABITAT
libellé du lieu d'exécution balisé:Orleans
durée du marché balisée:60 mois
ville du moa balisée:Orleans
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:24 rue du Pot de Fer Cs 51717
critères d'attribution:Sources des critères de sélection: Document de marché
raison sociale du moa balisée:VALLOIRE HABITAT
code postal du moa balisé:45007
qualifications professionnelles:CPV: 50531100 - Services de réparation et d'entretien de chaudières
objet du marché:CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
texte du lot:Agence de Montargis - Châlette sur Loing - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE - CPV: 50531100
texte du lot:Agence d'Orléans- Saint Jean de la Ruelle - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE - CPV: 50531100
texte du lot:Territoire de Sully - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE - CPV: 50531100
texte du lot:Agence d'Orléans- Saint Jean de Braye - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE - CPV: 50531100
texte du lot:Territoire de Tours - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE - CPV: 50531100
texte du lot:Agence de Montargis - Amilly et Sud IDF - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE - CPV: 50531100
Référence Marché:26CONTRATENTRETIENCHAUDIERES
*********************************************************See the notice on TED website
646133-2026 - Mise en concurrence
646133-2026.
646133-2026 - Mise en concurrence
France - Services de réparation et d'entretien de chaudières - CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
OJ S 181/2026 18/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: VALLOIRE HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Description: La présent marché porte sur la réalisation de prestations permettant à VALLOIRE HABITAT de proposer à ses locataires un service d'entretien préventif et curatif de qualité, sur l'ensemble des logements de son patrimoine, dans les domaines suivants : - Générateurs individuels gaz / chauffe bains gaz, - Pompes à chaleur électriques de types AIR-EAU ou AIR-AIR, - Chauffe-eaux solaires individuels avec appoint chaudière gaz ou appoint électrique, - Chauffe-eaux thermodynamiques électriques, Ainsi que des systèmes d'évacuation des fumées, VMC GAZ, 3CEp et de ventilation mécanostatiques associés aux générateurs, et ce, pour l'ensemble du patrimoine immobilier de la société VALLOIRE HABITAT
Identifiant de la procédure: 9fba7c0c-af72-46ac-b35b-d19b5c9215d8.
Identifiant interne: 26CONTRATENTRETIENCHAUDIERES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Agence d'Orléans- Saint Jean de la Ruelle
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2031.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876020
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876020
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Agence d'Orléans- Saint Jean de Braye
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2031.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876020
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876020
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Agence de Montargis - Châlette sur Loing
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2031.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876020
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876020
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Agence de Montargis - Amilly et Sud IDF
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2031.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876020
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876020
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Territoire de Sully
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2031.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876020
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876020
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Territoire de Tours
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES GENERATEURS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2031.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876020
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876020
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: D0292FEF-EF8E-09BC-09D01B6639932430
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: VALLOIRE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 32646.
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer Cs 51717.
Ville: Orleans
Code postal: 45007.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: le Directeur général
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0238797514.
Adresse internet: http://www.valloire-habitat.com/
Profil de l'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: VALLOIRE HABITAT SIEGE
Numéro d'enregistrement: D0293038-FEA9-2B80-C-E012FABDB853.
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0238797446.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: D029304D-0309-F40A-7EB37745DEF45A9A
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0144325151.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: D0293198-F637-119A-BA11045E3F886D7F
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0144325151.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 99f81413-c8db-4a28-9ca0-fe7e7d74ad3f - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/09/2026 10:10:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 646133-2026.
Numéro de publication au JO S: 181/2026.
Date de publication: 18/09/2026
