France: Travaux de préparation de chantier
Consultation Travaux Préparatoires - Projet LUXEL ( Départements : 35 - 17 - 93 - 02 - 50 - 60 -
52 - 56 - 79 - 15 - 86 - 58 - 88)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: LUXEL
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Consultation Travaux Préparatoires - Projet LUXEL ( Départements : 35 - 17 - 93 - 02 - 50 - 60 - 52 - 56 - 79 - 15
- 86 - 58 - 88)
Description: Pour les travaux préparatoires de ses centrales photovoltaïques, LUXEL, filiale d'EDF Renouvelable,
recherche des partenaires souhaitant répondre à cette consultation. Cet appel d'offre comporte les lots suivants : -
Défrichement / Débroussaillage - VRD / Terrassement - Clôture et portail - Mesures compensatoires Vous retrouverez
dans cette consultation la liste des projets Luxel accompagné de leur DCE. Projet LUXEL ( Départements : 35 - 17 -
93 - 02 - 50 - 60 - 52 - 56 - 79 - 35 - 15 - 86 - 52 - 58 - 88)
Identifiant de la procédure: b13f90df-e002-47ce-85f6-8ee7f64fce4f
Identifiant interne: PROJETS LUXEL (TOUTE LA FRANCE)
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: PROJET RADENAC
Description: PROJET RADENAC - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: PROJET LIFFRE
Description: PROJET LIFFRE - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: PROJET SURGERE
Description: PROJET SURGERE - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: PROJET MONTREUIL
Description: PROJET MONTREUIL - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: PROJET JUVENCOURT1
Description: PROJET JUVENCOURT1 - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: PROJET JUVENCOURT2
Description: PROJET JUVENCOURT2 - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: PROJET AMIGNY
Description: PROJET AMIGNY - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: PROJET TRICOT INDUS
Description: PROJET TRICOT INDUS - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: PROJET PLOUGUERNEVEL
Description: PROJET PLOUGUERNEVEL - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: PROJET LANGRES
Description: PROJET LANGRES - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: PROJET THOUARS
Description: PROJET THOUARS - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: PROJET CESSON SEVIGNE 2
Description: PROJET CESSON SEVIGNE 2 - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: PROJET NIEUDAN
Description: PROJET NIEUDAN - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: PROJET CIVRAY
Description: PROJET CIVRAY - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: PROJET MUSSEY SUR MARNE
Description: PROJET MUSSEY SUR MARNE - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: PROJET GARCHIZY
Description: PROJET GARCHIZY - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: PROJET CHAMBRONCOURT CARRIERE
Description: PROJET CHAMBRONCOURT CARRIERE - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: PROJET BRECHAINVILLE
Description: PROJET BRECHAINVILLE - LOT TRAVAUX PREPARATOIRES
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4021983
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie de restitution d'acompte et garantie de parfait achèvement
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Principales informations sur l'exécution du marché (prestations
intermédiaires, indemnisation des dommages, etc.).
Montage financier: DPGF remis dans le dossier
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LUXEL
Organisation chargée des procédures de recours: LUXEL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LUXEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: LUXEL
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: LUXEL
Numéro d'enregistrement: 50827230900107
Adresse postale: 43 BD DES BOUVETS
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: M MAAMERI Jihane
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0686077580
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-
consultation-access?consultation_id=4021983
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a5381a33-52c9-4712-a9ef-023d3cc2ca57 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/02/2026 11:47 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
