Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Construction de la nouvelle plateforme de services pour les Séniors à Saint-Dié-des-Vosges
Description
:
La présente consultation concerne l'opération de construction de la nouvelle plateforme de services pour les Séniors à Saint-Dié-des-Vosges.
Identifiant de la procédure
:
071c0555-ec66-40f2-9f51-10b8cce995dd
Identifiant interne
:
2026-022
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
24
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
24
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Terrassement - VRD
Description
:
Terrassement - VRD
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Gros oeuvre - Installation de chantier
Description
:
Gros oeuvre - Installation de chantier
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Etanchéité
Description
:
Etanchéité
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Echafaudage
Description
:
Echafaudage
Identifiant interne
:
04A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262100
Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Bardage-ITE
Description
:
Bardage-ITE
Identifiant interne
:
04B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262650
Travaux de bardage
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Charpente-Couverture
Description
:
Charpente-Couverture
Identifiant interne
:
04C
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261000
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
MOB-Plancher bois
Description
:
MOB-Plancher bois
Identifiant interne
:
04D
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432120
Travaux d'installation de faux plancher
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Menuiseries extérieures bois/Aluminium
Description
:
Menuiseries extérieures bois/Aluminium
Identifiant interne
:
04E
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Menuiseries extérieures aluminium
Description
:
Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne
:
05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Plâtrerie-Faux plafonds
Description
:
Plâtrerie-Faux plafonds
Identifiant interne
:
06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Menuiseries intérieures
Description
:
Menuiseries intérieures
Identifiant interne
:
07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Serrurerie Métallerie
Description
:
Serrurerie Métallerie
Identifiant interne
:
08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Sols souples
Description
:
Sols souples
Identifiant interne
:
09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432111
Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Carrelage Faïences
Description
:
Carrelage Faïences
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45431000
Carrelages
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Peinture
Description
:
Peinture
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Appareils élévateurs
Description
:
Appareils élévateurs
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45313100
Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
CVC-Désenfumage-Plomberie
Description
:
CVC-Désenfumage-Plomberie
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
CFO-CFA
Description
:
CFO-CFA
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Gestion Technique Bâtiment
Description
:
Gestion Technique Bâtiment
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Panneaux photovoltaïques
Description
:
Panneaux photovoltaïques
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Aménagement paysager
Description
:
Aménagement paysager
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Cloisons isothermes, cuisine - Production de froid
Description
:
Cloisons isothermes, cuisine - Production de froid
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45331230
Travaux d'installation de matériel de refroidissement
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Rails lève malades
Description
:
Rails lève malades
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45215140
Travaux de construction d'équipements hospitaliers
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
Nettoyage
Description
:
Nettoyage
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112330
Travaux de mise en état du chantier
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1179349.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Voir CCAP article 1-6
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d'enregistrement
:
20002944500109
Adresse postale
:
2 avenue Robert Schuman
Ville
:
EPINAL
Code postal
:
88000
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33 329687568
Adresse internet
:
https://www.ch-emile-durkheim.fr/
Profil de l'acheteur
:
https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement
:
17540005000019
Adresse postale
:
5 Place de la carrière
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d'enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
fe6143cc-2af9-4cad-86d1-b6d7f7470dfe
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
03/09/2026
à 15:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
