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545881-2024
545881-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Construction de Centrale PV pour les projets Bugeymat- OMEY - Crozet.
OJ S 177/2024 11/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Solarhona
Adresse électronique :
[email protected]
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Construction de Centrale PV pour les projets Bugeymat- OMEY - Crozet.
Description : Solarhona a développé deux projets d'ombrières de parking photovoltaïque et un projet de toiture à construire. La présente consultation concerne la réalisation de ces centrales photovoltaïques
Identifiant de la procédure : 094f8e5d-9ffa-4477-8ea2-f807019f89e4
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Projet Bugeymat - Lot EPC
Description : Projet Bugeymat - Lot EPC- Projet toiture d'une puissance de 374 kWc
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : QUALITE ET CONFORMITE ECONOMIQUE DE LA REPONSE
Description : Vous serez évalué sur la réception d'une offre complète en correspondance au DPGF. Mais également sur sa qualité de détails et sa transparence.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description : Votre offre sera évaluée sur son respect des hypothèses de base mais également sur : Délai de livraison et d'installation, Correspondance des solutions proposées par rapport au besoin, Méthodes d'organisation...
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITE RSE et CONTRAT
Description : Votre offre sera évaluée sur sa qualité RSE (sécurité, niveau de culture sécurité interne, gestion des déchets, respect de la norme), sur l'acceptation du contrat type mais également sur votre transparence vis à vis de vos sous-traitants.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
Informations relatives aux délais de recours : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNALE JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Projet OMEY - Lot Elec
Description : Projet OMEY - Lot Elec - Projet ombrière d'une puissance de 372 kWc
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : QUALITE ET CONFORMITE ECONOMIQUE DE LA REPONSE
Description : Vous serez évalué sur la réception d'une offre complète en correspondance au DPGF. Mais également sur sa qualité de détails et sa transparence.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description : Votre offre sera évaluée sur son respect des hypothèses de base mais également sur : Délai de livraison et d'installation, Correspondance des solutions proposées par rapport au besoin, Méthodes d'organisation...
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITE RSE et CONTRAT
Description : Votre offre sera évaluée sur sa qualité RSE (sécurité, niveau de culture sécurité interne, gestion des déchets, respect de la norme), sur l'acceptation du contrat type mais également sur votre transparence vis à vis de vos sous-traitants.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
Informations relatives aux délais de recours : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNALE JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Projet OMEY - Lot Structure
Description : Projet OMEY - Lot Structure - Projet ombrière d'une puissance de 372 kWc
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : QUALITE ET CONFORMITE ECONOMIQUE DE LA REPONSE
Description : Vous serez évalué sur la réception d'une offre complète en correspondance au DPGF. Mais également sur sa qualité de détails et sa transparence.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description : Votre offre sera évaluée sur son respect des hypothèses de base mais également sur : Délai de livraison et d'installation, Correspondance des solutions proposées par rapport au besoin, Méthodes d'organisation...
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITE RSE et CONTRAT
Description : Votre offre sera évaluée sur sa qualité RSE (sécurité, niveau de culture sécurité interne, gestion des déchets, respect de la norme), sur l'acceptation du contrat type mais également sur votre transparence vis à vis de vos sous-traitants.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
Informations relatives aux délais de recours : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNALE JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Projet Crozet - Lot Elec
Description : Projet Crozet - Lot Elec - Projet ombrière d'une puissance de 496 kWc
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : QUALITE ET CONFORMITE ECONOMIQUE DE LA REPONSE
Description : Vous serez évalué sur la réception d'une offre complète en correspondance au DPGF. Mais également sur sa qualité de détails et sa transparence.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description : Votre offre sera évaluée sur son respect des hypothèses de base mais également sur : Délai de livraison et d'installation, Correspondance des solutions proposées par rapport au besoin, Méthodes d'organisation...
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITE RSE et CONTRAT
Description : Votre offre sera évaluée sur sa qualité RSE (sécurité, niveau de culture sécurité interne, gestion des déchets, respect de la norme), sur l'acceptation du contrat type mais également sur votre transparence vis à vis de vos sous-traitants.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
Informations relatives aux délais de recours : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNALE JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Projet Crozet - Lot Structure
Description : Projet Crozet - Lot Structure - Projet ombrière d'une puissance de 496 kWc
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : QUALITE ET CONFORMITE ECONOMIQUE DE LA REPONSE
Description : Vous serez évalué sur la réception d'une offre complète en correspondance au DPGF. Mais également sur sa qualité de détails et sa transparence.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description : Votre offre sera évaluée sur son respect des hypothèses de base mais également sur : Délai de livraison et d'installation, Correspondance des solutions proposées par rapport au besoin, Méthodes d'organisation...
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITE RSE et CONTRAT
Description : Votre offre sera évaluée sur sa qualité RSE (sécurité, niveau de culture sécurité interne, gestion des déchets, respect de la norme), sur l'acceptation du contrat type mais également sur votre transparence vis à vis de vos sous-traitants.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1043212.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
Informations relatives aux délais de recours : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNALE JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Solarhona
Numéro d’enregistrement : 90756718400037
Adresse postale : 17 quai Joseph Gillet
Ville : Lyon
Code postal : 69004
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 412391735
Adresse internet : https://www.solarhona.fr
Profil de l’acheteur : https://solarhona.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNALE JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : REGIE 67 RUE SERVIENT
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 00d89366-ea1d-43ee-a8d7-c70e58d48f86 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 17
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 14:40:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 545881-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024
