I.2) Procédure conjointe : Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://promocil.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via :
https://promocil.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante : Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : SA d'HLM
I.5) Activité principale : Autre : bailleur social
Section II : Objet :
II.1) Etendue du marché :
II.1.1) Intitulé : Relance - Caudry - Ecoquartier - Construction de 61 logements collectifs, de 16 logements individuels en béguinage et de 4 cellules commerciales
Numéro de référence : 2987SD2023
II.1.2) Code CPV principal : 45211100
II.1.3) Type de marché : Travaux
II.1.4) Description succincte : Relance des lots 3 - 5 et 12 - Caudry - Ecoquartier - Construction de 61 logements collectifs, de 16 logements individuels en béguinage et de 4 cellules commerciales
II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 1 500 000 EUR
II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
3A : Couverture
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45261210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FRE11
Lieu principal d'exécution : Caudry
II.2.4) Description des prestations : Travaux de couverture
II.2.5) Critère d'attribution : Critères énoncés ci-dessous
- Critère de qualité - Nom : mémoire technique / Pondération : 40
- Critère de qualité - Nom : critère bonus RSE / Pondération : 3.5
- Prix - pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options : Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Information complémentaires :
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
3B : Etanchéité
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45261420
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FRE11
Lieu principal d'exécution : Caudry
II.2.4) Description des prestations : travaux d'étanchéité
II.2.5) Critère d'attribution : Critères énoncés ci-dessous
- Critère de qualité - Nom : mémoire technique / Pondération : 40
- Critère de qualité - Nom : critère bonus RSE / Pondération : 3.5
- Prix - pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options : Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Information complémentaires :
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
5 : Plâtrerie, isolation, doublage, cloison
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FRE11
Lieu principal d'exécution : Caudry
II.2.4) Description des prestations : Travaux de plâtrerie, isolation, doublage et cloison
II.2.5) Critère d'attribution : Critères énoncés ci-dessous
- Critère de qualité - Nom : mémoire technique / Pondération : 40
- Critère de qualité - Nom : critère bonus RSE / Pondération : 3.5
- Prix - pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options : Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Information complémentaires :
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
12A : Menuiseries métalliques
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FRE11
Lieu principal d'exécution : Caudry
II.2.4) Description des prestations : travaux de menuiseries métalliques
II.2.5) Critère d'attribution : Critères énoncés ci-dessous :
- Critère de qualité - Nom : mémoire technique / Pondération : 40
- Critère de qualité - Nom : critère bonus RSE / Pondération : 3.5
- Prix - pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options : Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Information complémentaires :
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
12B : Serrurerie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FRE11
Lieu principal d'exécution : Caudry
II.2.4) Description des prestations : travaux de serrurerie
II.2.5) Critère d'attribution : Critères énoncés ci-dessous
- Critère de qualité - Nom : mémoire technique / Pondération : 40
- Critère de qualité - Nom : critère bonus RSE / Pondération : 3.5
- Prix - pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options : Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Information complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1) Conditions de participation :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Liste et description succincte des conditions : conditions telles que définies dans les documents de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché :
III.2.1) Information relative à la profession :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Section IV : Procédure :
IV.1) Description :
IV.1.1) Type de procédure : Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue :
III.1.6) Enchère électronique :
III.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : Date : 24/04/2023 Heure : 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 24/04/2023 Heure : 14:00
Lieu : siège de Promocil
Section VI : Renseignements complémentaires :
VI.1) Renouvellement : Il s'agit d'un marché renouvelable : non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
VI.3) Informations complémentaires :
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille, 13 avenue du Peuple Belge, Lille 59800, France, Tél. : +33 3 20 78 33 33, courriel :
[email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17/03/2023