CONSTRUCTION DE 43 LOGEMENTS SOCIAUX (15 LLS ET 28 LLI), D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT..

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
AVIS DE MARCHÉ
Arcade prornotiari 59 rue de Provence
75009 Paris
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FONTENAY-SOUS-BOIS (94) CONSTRUCTION DE 43 LOGEMENTS SOCIAUX (15 LLS ET 28 LLI), D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT.
Description: CONSTRUCTION DE 43 LOGEMENTS SOCIAUX (15 LLS ET 28 LLI), D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT
Identifiant interne: 2024-DT-36.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: FONTENAY SOUS BOIS.
Code postal: 94120.
Code NUTS: FR107.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 15. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 1.
Titre: LOT 1.
Description: 01_Fondations -Gros oeuvre -Charpente métallique -Charpente bois. 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
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5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 2.
Titre: LOT 2.
Description: 02_Facade à Ossature Bois.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
page 2/18.
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 3.
Titre: LOT 3.
Description: 03_Etanchéité.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
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Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0004.
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marches-securises.fr Avis de publicité 09/10/2024 Identifiant interne: Fontenay_LOT 4.
Titre: LOT 4.
Description: 04_Traitements des facades.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
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Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 5.
Titre: LOT 5.
Description: 05_Menuiseries extérieures -Occultations.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
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Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 6.
Titre: LOT 6.
Description: 06a_Serrurerie -Métallerie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE RFEFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/?.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution
du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est
solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard
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du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 7.
Titre: LOT 7.
Description: 06b_Porte de parking.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
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Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV
PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: Fontenay_MACROLOT A.
Titre: MACROLOT A.
Description: 07_Menuiseries intérieures 08_Cloisons Doublages Faux-Plafonds.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais. 5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 9.
Titre: LOT 9.
Description: 09a_Revêtement de sols -Planchers Techniques.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
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Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: Fontenay_LOT 10.
Titre: LOT 10.
Description: 09b_Chape.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
page 11/18.
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Avis de publicité
09/10/2024.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0011.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 11.
Titre: LOT 11.
Description: 10_Peinture.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
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09/10/2024.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0012.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 12.
Titre: LOT 12.
Description: 11_Plomberie -Chauffage -ECS -VMC.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
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09/10/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle. Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0013.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 13.
Titre: LOT 13.
Description: 12_Electricité.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
page 14/18.
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09/10/2024.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0014.
Identifiant interne: Fontenay_LOT 14.
Titre: LOT 14.
Description: 14a_Paysage.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
page 15/18.
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09/10/2024.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
5.1 LOT No : LOT-0015.
Identifiant interne: LOT 15.
Titre: Fontenay_LOT 15.
Description: 14b_VRD.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
page 16/18.
Durée par mois: 22.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : SE REFERER AU RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/pa/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 360 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après l'attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maitre d'ouvrage.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 90466871200014.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Ville : Paris.
Code postal : 75009.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 149952797.
Adresse internet: https://www.groupearcadevyv.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17750111101763.
Ville : PARIS.
Code postal : 75017.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144325151.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :2c4b2ea8-efc0-4ada-a808-aeea06c240f2.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 09/10/2024 à 16:24.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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