Construction de 38 logements avec parking en surface et en sous-sol

FRANCE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS
LE PRADET - CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS AVEC PARKING EN SURFACE ET EN
SOUS-SOL
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le Pradet - construction de 38 logements avec parking en surface et en sous-sol
Description: construction d'un ensemble immobilier collectif de 38 logements en R+2 sur un sous-sol sis 440 Avenue
de La Première DFL - 83220 Le Pradet
Identifiant de la procédure: 01e42d33-34d9-46cc-a2dd-46a89845147d

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Désamiantage
Description: Désamiantage
Identifiant interne: Lot 01A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
https://ted.europa.eu/TED Page 1/23
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Démolition
Description: Démolition
Identifiant interne: Lot 01B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
https://ted.europa.eu/TED Page 2/23
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Terrassement généraux bâtiment
Description: Terrassement généraux bâtiment
https://ted.europa.eu/TED Page 3/23
Identifiant interne: Lot 01C
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
https://ted.europa.eu/TED Page 4/23
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Gros-œuvre
Description: Gros-œuvre
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
https://ted.europa.eu/TED Page 5/23
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Charpente Couverture
Description: Charpente Couverture
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
https://ted.europa.eu/TED Page 6/23
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
https://ted.europa.eu/TED Page 7/23
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Façades - Enduits - Peinture
Description: Façades - Enduits - Peinture
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
https://ted.europa.eu/TED Page 8/23
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Menuiseries extérieures
Identifiant interne: Lot 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
https://ted.europa.eu/TED Page 9/23
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
https://ted.europa.eu/TED Page 10/23
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nice / 3ème Chambre 18 Avenue des Fleurs 06
000 NICE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Cloisons Doublages Faux Plafonds
Description: Cloisons Doublages Faux Plafonds
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
https://ted.europa.eu/TED Page 11/23
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Cloisons Doublages Faux Plafonds
Description: Cloisons Doublages Faux Plafonds
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
https://ted.europa.eu/TED Page 12/23
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Menuiseries Intérieures
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
https://ted.europa.eu/TED Page 13/23
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Carrelage Faïence
Description: Carrelage Faïence
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
https://ted.europa.eu/TED Page 14/23
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Peinture Nettoyage
Description: Peinture Nettoyage
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
https://ted.europa.eu/TED Page 15/23
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Ascenseur
Description: Ascenseur
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
https://ted.europa.eu/TED Page 16/23
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Porte de garage
Description: Porte de garage
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
https://ted.europa.eu/TED Page 17/23
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Electricité CFO CFA
Description: Electricité CFO CFA
https://ted.europa.eu/TED Page 18/23
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
https://ted.europa.eu/TED Page 19/23
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Plomberie CVC
Description: Plomberie CVC
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
https://ted.europa.eu/TED Page 20/23
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
https://ted.europa.eu/TED Page 21/23
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023
Titre: Espaces verts
Description: Espaces verts
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 440 Avenue de La Première DFL
Ville: LE PRADET
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006
Marseille Tel : 04 91 15 50 50
https://ted.europa.eu/TED Page 22/23
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
8 Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel: LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
Numéro d'enregistrement: 30912347900078
Adresse postale: 141 AVENUE DU PRADO
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13008
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0496202521
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 901952c3-d105-49ea-bc59-39aed0f51541 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/07/2024 09:48 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED Page 23/23