Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 24-90045
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Sorbonne Paris Nord
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction d?une soute de stockage de produits chimiques au sein de l?Université Sorbonne Paris Nord à Bobigny
Description : Construction d?une soute de stockage de produits chimiques au sein de l?Université Sorbonne Paris Nord à Bobigny
Identifiant de la procédure : e25723c7-bde4-4cd0-9fef-fea9f29d2528
Type de procédure : Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : VRD Gros Ouvre
Description : VRD Gros Ouvre
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charpente métallique ? serrurerie
Description : Charpente métallique ? serrurerie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Couverture ? Etanchéité
Description : Couverture ? Etanchéité
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Aménagement Intérieur
Description : Aménagement Intérieur
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Peintures ? Résine de sol
Description : Peintures ? Résine de sol
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Plomberie ? CVC
Description : Plomberie ? CVC
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Sorbonne Paris Nord
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Université Sorbonne Paris Nord
Numéro d'enregistrement : 199 312 380 00017
Ville : Villetaneuse
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0149406064
Profil de l'acheteur :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4c329a2b-55e5-46ac-be4f-3a2d59146c40 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/07/2024 à 16:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2024