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579667-2024
579667-2024 - Planification
France – Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants – Construction d'une salle polyvalente en remplacement du Foyer Laurent Bouvier
OJ S 188/2024 26/09/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Commune de SALAISE SUR SANNE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Construction d'une salle polyvalente en remplacement du Foyer Laurent Bouvier
Description : Date estimée du lancement de la procédure : semaine 41
Identifiant interne : T-PF-20240924
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0001
Titre : VRD - Voirie Réseaux divers
Description : Voirie Réseaux divers
Identifiant interne : 1
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0002
Titre : Espaces verts
Description : Espaces verts
Identifiant interne : 2
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0003
Titre : Structure / Briques de verre
Description : Structure / Briques de verre
Identifiant interne : 3
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223500 Structures en béton armé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0004
Titre : Pierres massives
Description : Pierres massives
Identifiant interne : 4
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0005
Titre : Charpente bois / Charpente métallique
Description : Charpente bois / Charpente métallique
Identifiant interne : 5
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0006
Titre : Couverture / Etanchéité
Description : Couverture / Etanchéité
Identifiant interne : 6
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0007
Titre : Bardage bois
Description : Bardage bois
Identifiant interne : 7
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0008
Titre : Bardage métallique
Description : Bardage métallique
Identifiant interne : 8
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0009
Titre : Bande de rives
Description : Bande de rives
Identifiant interne : 9
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0010
Titre : Plâtrerie / Faux-plafonds
Description : Plâtrerie / Faux-plafonds
Identifiant interne : 10
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0011
Titre : Carrelage / Faïence
Description : Carrelage / Faïence
Identifiant interne : 11
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0012
Titre : Revêtement de sol pierre
Description : Revêtement de sol pierre
Identifiant interne : 12
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0013
Titre : Peinture / Moquette
Description : Peinture / Moquette
Identifiant interne : 13
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0014
Titre : Parquet bois
Description : Parquet bois
Identifiant interne : 14
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0015
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 15
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421160 Ferrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0016
Titre : Menuiserie extérieure bois vitré
Description : Menuiserie extérieure bois vitré
Identifiant interne : 16
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0017
Titre : Menuiserie intérieur bois / Cloisons mobile / Mobilier
Description : Menuiserie intérieur bois / Cloisons mobile / Mobilier
Identifiant interne : 17
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0018
Titre : Gradin rétractable / Gradins fixes
Description : Gradin rétractable / Gradins fixes
Identifiant interne : 18
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212322 Travaux de construction de theâtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0019
Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 19
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0020
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 20
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0021
Titre : Chauffage / Ventilation / Climatisation
Description : Chauffage / Ventilation / Climatisation
Identifiant interne : 21
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0022
Titre : Sanitaire
Description : Sanitaire
Identifiant interne : 22
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0023
Titre : Cuisine
Description : Cuisine
Identifiant interne : 23
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0024
Titre : Scénographie - Serrurerie et machine scénique
Description : Scénographie - Serrurerie et machine scénique
Identifiant interne : 24
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0025
Titre : Scénographie - Audiovisuel
Description : Scénographie - Audiovisuel
Identifiant interne : 25
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6E45D8E3-C7DD-0B06-4E415C737FD7B9B5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Commune de SALAISE SUR SANNE
Numéro d’enregistrement : 55739
Adresse postale : 19 rue Avit Nicolas Bp 20318
Ville : Salaise Sur Sanne
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : VIAL GILLES
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0474290080
Télécopieur : 0474865202
Adresse internet : http://www.mairie-salaise-sur-sanne.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6E45D90A-F5FE-5D14-51AEB90D8DE3CD0C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6E45D919-EDBD-89C7-D826DE5B3E6A85EA
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6E45D92A-D8F2-5C4B-FFF150327DC37C9A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 82bed50b-e134-452d-a702-9b0559d573e5 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis : 4
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2024 17:22:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 579667-2024
Numéro de publication au JO S : 188/2024
Date de publication : 26/09/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 07/04/2025
