Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Territoire 25
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 53942611400010
Ville : BESANCON
Code Postal : 25008
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1788257
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Maxime Heng
Numéro de téléphone du contact : +33 674670522
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
25 mars 2026 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Construction d'un restaurant en modules préfabriqués
Code CPV principal
Descripteur principal : 45223810
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché :
La présente opération concerne la construction d'un restaurant en modules préfabriqués situé rue Maurice Ravel, quartier des Hexagones, sur la commune de Montbéliard (25200).
L'opération s'inscrit dans un projet de renouvellement urbain du secteur engagé par la ville de Montbéliard, visant la requalification des espaces publics et l'implantation d'équipements de proximité.
Le projet consiste en la création d'un bâtiment modulaire préfabriqué de restauration de plain-pied, d'une superficie d'environ 100 m2, destiné à accueillir :
- Une activité de restauration / snacking en journée,
- Des animations ponctuelles portées par les associations et les habitants du quartier
Mots descripteurs : Bâtiments modulaires,
Lieu principal d'exécution du marché :
5 Rue Maurice Ravel 25200 - MONTBELIARD
Durée du marché (en mois) : 4
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Dans le cadre de ce marché, le maître d'ouvrage a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article
L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion par l'activité économique sur l'ensemble du marché
Date d'envoi du présent avis : 04/03/2026