France: Travaux de construction de bâtiments scolaires
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux
dispositions des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du Code de la commande publique.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Montargis
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des
articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du Code de la commande publique.
Description: Construction d'un pôle éducatif jeunesse sur la commune de Montargis
Identifiant de la procédure: 3a0eb1fd-1cbb-47aa-ad2e-1ffbaa815c52
Identifiant interne: 2025-TX-36
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue de Crowborough
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 11
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENTS - GROS UVRE
Description: TERRASSEMENTS - GROS UVRE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024
Titre: ECHAFAUDAGE - ITE
Description: ECHAFAUDAGE - ITE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025
Titre: BARDAGES
Description: BARDAGES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM - OCCULTATIONS
Description: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM - OCCULTATIONS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028
Titre: AGENCEMENT
Description: AGENCEMENT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029
Titre: SIGNALETIQUE
Description: SIGNALETIQUE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030
Titre: CHAPE - CARRELAGES - FAIENCES
Description: CHAPE - CARRELAGES - FAIENCES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262321 Travaux de chape
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031
Titre: VOIRIE - RESEAUX - DIVERS - MOBILIERS EXTERIEURS
Description: VOIRIE - RESEAUX - DIVERS - MOBILIERS EXTERIEURS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032
Titre: CHAUFFAGE - V.M.C. - PLOMBERIE SANITAIRE
Description: CHAUFFAGE - V.M.C. - PLOMBERIE SANITAIRE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Montargis
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Montargis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de Montargis
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Montargis
Numéro d'enregistrement: 21450208000226
Adresse postale: 6 rue Gambetta
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: J4K Admin -
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238951056
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9e655f38-986e-4aef-9d6a-348ab5690b37 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/12/2025 17:04 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français