747507-2025.
747507-2025 - Mise en concurrence
France - Capteurs - Conception de capteurs thermiques innovants et d'un logiciel dédié à la fatigue en vue de la réalisation d'un programme expérimental sur une maquette d'échangeur de chaleur
OJ S 217/2025 11/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Conception de capteurs thermiques innovants et d'un logiciel dédié à la fatigue en vue de la réalisation d'un programme expérimental sur une maquette d'échangeur de chaleur
Description: Conception de capteurs thermiques innovants et d'un logiciel dédié à la fatigue en vue de la réalisation d'un programme expérimental sur une maquette d'échangeur de chaleur
Identifiant de la procédure: af193fff-e327-4af9-9a83-fea17032fd75.
Identifiant interne: B25-02643-ER
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Saclay
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Conception de capteurs thermiques innovants et d'un logiciel dédié à la fatigue en vue de la réalisation d'un programme expérimental sur une maquette d'échangeur de chaleur
Description: Conception de capteurs thermiques innovants et d'un logiciel dédié à la fatigue en vue de la réalisation d'un programme expérimental sur une maquette d'échangeur de chaleur
Identifiant interne: Lot 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Saclay
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA Paris-Saclay
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
Numéro d'enregistrement: 77568501900488.
Département: Essonne
Adresse postale: Direction Générale - Service des Marchés et Achats, PC98.
Ville: Gif-sur-Yvette Cedex
Code postal: 91191.
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 169081907.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012.
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f5c33a15-e315-45b2-aae2-808e9f2aa763 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 07/11/2025 17:42:18 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 747507-2025.
Numéro de publication au JO S: 217/2025.
Date de publication: 11/11/2025