COLONIES DE VACANCES ACHAT D'UN SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS PRINTEMPS 2026.

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France: Services de colonies de vacances
COLONIES DE VACANCES ACHAT D'UN SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS PRINTEMPS 2026.
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: COLONIES DE VACANCES ACHAT D'UN SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS PRINTEMPS 2026.
Description: Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances soit des stages de formation générale BAFA. L'AGOSPAP a déjà publié un marché pour des séjours sur la saison printemps 2026 mais n'a pas recue d'offre sur un séjour. De ce fait, l'AGOSPAP a modifié le descriptif d'un séjour qu'elle souhaite organisé sur le printemps 2026 pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Identifiant de la procédure: 85e2bd87-c820-4f1d-a105-91ee57527594.

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des articles R.2123-1, R.2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique, avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 110 000Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Séjour fixe à l'étranger
Description: Séjour fixe en Europe pour les jeunes de 15 à 17 ans / 7 jours Activités principales : - Minimum 1 activité culturelle - Minimu m2 activités de loisirs Activités annexes : activités au choix du prestataire.
Identifiant interne: 26P010
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1096161.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://agospap.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 45Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: tribunal judiciaire de Paris 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 32385717700279.
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Ville: PARIS
Code postal: 75019.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 144412710
Adresse internet: https://www.agospap.com
Profil de l'acheteur: https://agospap.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 17750111101763.
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal de Paris
Téléphone: +33144325151.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0000

Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f346138d-69ff-4ccc-ba9a-fa5dcf88546c- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/05/202516:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais