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08/07/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
19 rue Costes et Bellonte -CS
AVIS DE MARCHÉ
63331.
SERVICES
06000 Nice
AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR
Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06).
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: 2026-074 COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DE L'AEROPORT.
Description: La présente consultation concerne la gestion globale des déchets Industriels sur la plate-forme aéroportuaire Nice Cote d'Azur. Elle comprend 13 lots : Lot 1 : entretien des conteneurs, collecte et transport des DIB et Emballages ménagers Lot 2 : traitement des DIB Lot 3 : traitement Emballages ménagers et assimilés Lot 4 : collecte et traitement des déchets verts Lot 5 : collecte et traitement des encombrants Lot 6 : collecte et traitement des cartons et papiers Lot 7 : collecte et traitement des verres Lot 8 : collecte et traitement des bois/palettes Lot 9 : collecte et traitement des métaux -Lot 10 : collecte et traitement des bios déchets Lot 11 : collecte et traitement des films plastiques Lot 12 : collecte et traitement des déchets dangereux Lot 13 : gestion déchetterie ANCA Les candidats ont la possibilité de présenter séparément une candidature pour chacun des lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé.
Identifiant interne: 2026-074 MG2I.
Type de Procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 90500000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code postal: 06000.
Code NUTS: FRL03.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: L‘acheteur établit des critères objectifs de limitation du nombre de candidats admis à présenter une offre. Les critères ci-dessous s'appliquent uniquement si le nombre de candidat d'un lot excède 3, ainsi au-delà de 3 candidats seuls les 3 entreprises les mieux classées pourront participer à la phase offre. Si le nombre de candidat est inférieur ou égal à 3 les candidats seront autorisés à participer à la phase offre si les candidatures respectent bien les conditions du marché. Cf. AVIS DE MARCHE.
Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 13.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
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Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No1.
Titre:
Lot 1 : entretien des conteneurs, collecte et transport des DIB et Emballages ménagers.
Description: Entretien des conteneurs, collecte et transport des DIB et Emballages ménagers.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
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Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No2.
Titre:
Lot 2 : traitement des DIB.
Description: Traitement des DIB
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
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Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No3.
Titre:
Lot 3 : traitement Emballages ménagers et assimilés.
Description: Traitement Emballages ménagers et assimilés
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
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08/07/2026.
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No4.
Titre:
Lot 4 : collecte et traitement des déchets verts.
Description: Collecte et traitement des déchets verts
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 350000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No5.
Titre:
Lot 5 : collecte et traitement des encombrants.
Description: Collecte et traitement des encombrants
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
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08/07/2026.
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 575000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No6.
Titre:
Lot 6 : collecte et traitement des cartons et papiers.
Description: Collecte et traitement des cartons et papiers
5.1.1 Objectif
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Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 375000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte
page 8/17.
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08/07/2026.
d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No7.
Titre:
Lot 7 : collecte et traitement des verres.
Description: Collecte et traitement des verres
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 75000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
page 9/17.
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Avis de publicité
08/07/2026.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No8.
Titre:
Lot 8 : collecte et traitement des bois/palettes.
Description: Collecte et traitement des bois/palettes
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 325000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
page 10/17.
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Avis de publicité
08/07/2026.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No9.
Titre:
Lot 9 : collecte et traitement des métaux.
Description: Collecte et traitement des métaux
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
page 11/17.
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Avis de publicité
08/07/2026.
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: 2026-074-LOT No10.
Titre: Lot 10 : collecte et traitement des bios déchets.
Description: Collecte et traitement des bios déchets
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 275000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
page 12/17.
marches-securises.fr
Avis de publicité
08/07/2026.
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3. 5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0011.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No11.
Titre:
Lot 11 : collecte et traitement des films plastiques.
Description: Collecte et traitement des films plastiques
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Informations générales
page 13/17.
marches-securises.fr Avis de publicité 08/07/2026.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0012.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No12.
Titre:
Lot 12 : collecte et traitement des déchets dangereux.
Description: Collecte et traitement des déchets dangereux
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
page 14/17.
marches-securises.fr Avis de publicité 08/07/2026.
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 375000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
5.1 LOT No : LOT-0013.
Identifiant interne: 2026-074-LOT No13.
Titre:
Lot 13 : gestion déchetterie ANCA.
Description: Gestion déchetterie ANCA
5.1.1 Objectif
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Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: NICE.
Code Postal: 06000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 26/08/2026 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Cf. AVIS DE MARCHE.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. AVIS DE MARCHE.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation après l'attribution du marché pour se conformer au souhait de l'acheteur, et ce afin d'assurer la bonne exécution du marché et dans la mesure où en cas de défaillance d'un membre du groupement il est essentiel que le mandataire puisse faire réaliser les prestations sollicitées aux conditions du marché.
Arrangements financiers : Cf. AVIS DE MARCHE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. AVIS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACA -Aéroports de la Côte
page 16/17.
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Avis de publicité
08/07/2026.
d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06) Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE Organisation qui recoit les demandes de participation : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : ACA -Aéroports de la Côte d'Azur (06).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 49347948900020.
Département : ALPES-MARITIMES.
Adresse postale : 19 rue Costes et Bellonte -CS 63331.
Adresse postale : 19 rue Costes et Bellonte -CS 63331.
Ville : Nice.
Code postal : 06000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 493213688.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://achats.nice.aeroport.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0002.
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17130111200289.
Adresse postale : PLACE DU PALAIS DE JUSTICE.
Ville : NICE.
Code postal : 06000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 492177000.
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nice.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :5d4ce12b-1dee-4e10-8d3b-3d892c7c52b7.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 26/07/07 à 04:57.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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