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26/05/2023 S101
France-Lille: Instruments de contrôle de propriétés physiques
2023/S 101-313888
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: CNRS-Délégation Hauts-de-France
Numéro national d'identification: 18008901303894
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59001
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle Achats et marchés publics
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 320125800
Fax: +33 320630043
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
https://www.cnrs.fr
Adresse du profil dacheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Close Circle Cryostat
Numéro de référence: 202304131740
II.1.2) Code CPV principal
38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
La présente consultation porte sur lacquisition, la livraison et linstallation dun système cryogé-nique type « cryogen-free » accompagné de deux têtes cryogéniques, adaptées à deux situations expérimentales différentes.
Dans les deux cas, les expériences relèveront du domaine de la spectroscopie TéraHertz (sur la gamme 0,2 à 6 THz). Le cryostat devra donc être compatible avec des fenêtres interchangeables, notamment en polymère. Ces expériences seront réalisées sur une gamme de température allant de 5 à 300 K.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation porte sur lacquisition, la livraison et linstallation dun système cryogé-nique type « cryogen-free » accompagné de deux têtes cryogéniques, adaptées à deux situations expérimentales différentes.
Dans les deux cas, les expériences relèveront du domaine de la spectroscopie TéraHertz (sur la gamme 0,2 à 6 THz). Le cryostat devra donc être compatible avec des fenêtres interchangeables, notamment en polymère. Ces expériences seront réalisées sur une gamme de température allant de 5 à 300 K.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le support de financement du marché est le contrat de recherche Européen ERC TUSCany.
II.2.14) Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/07/2023
Heure locale: 14:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 03/07/2023
Heure locale: 14:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet:
http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les recours susceptibles dêtre introduits à lencontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais dintroduction de ces recours :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusquà la signature du marché ;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
VI.5) Date denvoi du présent avis:
24/05/2023