CITE 9 - Travaux de couverture, menuiseries extérieures, CVC et facades sur 381 logements au sein de la cité 9 à Lens.

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30/07/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Maisons et Cités (59) 167 rue des Foulons
Maisons
AVIS DE MARCHÉ
& Cités
59500 Douai
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: LENS -Cité 9 -Travaux de couverture, menuiseries extérieures, CVC et facades sur 381 logements.
Description: L'opération de travaux, décomposée en marché ordinaire pour 3 lots et en accord-cadre pour le 4ème lot, a pour objet des travaux de couverture, menuiseries extérieures, VMC et facades sur 381 logements au sein de la cité 9 à Lens
Identifiant interne: 25429.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45443000. 45261210. 45421000. 45331000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: La liste de l'ensemble des logements concernés est reprise au sein du dossier de consultation des
entreprises.
Ville: LENS.
Code postal: 62300.
Code NUTS: FRE12.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 17160455 EUR.
Informations complémentaires du marché: 3000000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Le marché est un accord-cadre composite, dont les 3 premiers lots sont lancés en marchés ordinaire et le 4ème en accord-cadre.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Description: L'ensemble des motifs d'exclusion sont prévus au sein du Règlement de consultation, lequel renvoie aux
dispositions concernées.
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Traitement des facades.
Description: L'ensemble des prestations attendues sont indiquées au sein du Cahier des Charges.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45443000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: La liste des bâtiments concernés est décrite au sein du Dossier de Consultation des Entreprises. Ville: LENS.
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Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 41.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, entrainant de fait l'irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3884300 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le candidat devra être titulaire d'une qualification avec mention RGE valide, au plus tard à la date effective de l'ordre de service (du lot considéré en cas d'allotissement) afin de permettre à Maisons et Cités d'obtenir les CEE. Les travaux concernés portent sur -BAR-EN-101 : Combles -Rampants ; -BAR-TH-127 : VMC simple flux hygro. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des
personnes handicapées
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur Technique et Environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille.
Une habilitation de sécurité est requise.
Description : Le candidat devra impérativement présenter un attestation de compétence amiante SS4 pour le lot Facades. Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 02/09/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 12/09/2025 à 16:00.
Lieu : Au siège de Maisons et Cités.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
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Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Couvertures.
Description: L'ensemble des prestations attendues sont indiquées au sein du Cahier des Charges.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: La liste des bâtiments concernés est décrite au sein du Dossier de Consultation des Entreprises.
Ville: LENS.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 41.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, entrainant de fait l'irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 7189766 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le candidat devra être titulaire d'une qualification avec mention RGE valide, au plus tard à la date effective de l'ordre de service (du lot considéré en cas d'allotissement) afin de permettre à Maisons et Cités d'obtenir les CEE. Les travaux concernés portent sur -BAR-EN-101 : Combles -Rampants ; -BAR-TH-127 : VMC simple flux hygro. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des
personnes handicapées
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur Technique et Environnementale. Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
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Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille.
Une habilitation de sécurité est requise.
Description : Le candidat devra impérativement présenter une attestation de compétence amiante SS3 et SS4 pour le lot Couvertures. Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 02/09/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 12/09/2025 à 16:00.
Lieu : Au siège de Maisons et Cités.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Menuiseries extérieures.
Description: L'ensemble des prestations attendues sont indiquées au sein du Cahier des Charges.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: La liste des bâtiments concernés est décrite au sein du Dossier de Consultation des Entreprises.
Ville: LENS.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 41.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, entrainant de fait l'irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 4808439 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence
dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le candidat devra être titulaire d'une qualification avec mention RGE valide, au plus tard à la date effective de l'ordre de service (du lot considéré en cas d'allotissement) afin de permettre à Maisons et Cités d'obtenir les
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CEE. Les travaux concernés portent sur -BAR-EN-101 : Combles -Rampants ; -BAR-TH-127 : VMC simple flux hygro.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des
personnes handicapées
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur Technique et Environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille.
Une habilitation de sécurité est requise.
Description : Le candidat devra impérativement présenter une attestation de compétence amiante SS3 pour le lot
Menuiseries Extérieures.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 02/09/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 12/09/2025 à 16:00.
Lieu : Au siège de Maisons et Cités.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: Chauffage Ventilation.
Description: L'ensemble des prestations attendues sont indiquées au sein du Cahier des Charges.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331000.
page 5/7.
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Avis de publicité
30/07/2025.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: La liste des bâtiments concernés est décrite au sein du Dossier de Consultation des Entreprises.
Ville: LENS.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de
l'article R. 2122-7 du Code de la Commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en
concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total
envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de
procédure, entrainant de fait l'irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. 5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1227950 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le candidat devra être titulaire d'une qualification avec mention RGE valide, au plus tard à la date effective de l'ordre de service (du lot considéré en cas d'allotissement) afin de permettre à Maisons et Cités d'obtenir les CEE. Les travaux concernés portent sur -BAR-EN-101 : Combles -Rampants ; -BAR-TH-127 : VMC simple flux hygro. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des
personnes handicapées
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur Technique et Environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille.
Une habilitation de sécurité est requise.
Description : Le candidat devra impérativement présenter un attestation de compétence amiante SS4 pour le lot Chauffage Ventilation.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 02/09/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
page 6/7.
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Avis de publicité
30/07/2025.
Date/heure : 12/09/2025 à 16:00.
Lieu : Au siège de Maisons et Cités.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des éléments sont disponibles auprès du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 33465403500297.
Département : Nord.
Adresse postale : 196 rue Ludwig van Beethoven.
Adresse postale : 196 rue Ludwig van Beethoven.
Ville : Douai.
Code postal : 59500.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 327998585.
Télécopieur: +33 327998599.
Adresse internet: https://maisonsetcites.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : Aucun.
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge.
Ville : LILLE.
Code postal : 59800.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 320783333.
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :c28c9876-ae1d-4af8-ae8b-81ca907c0164.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 30/07/2025 à 13:27.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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