date de début du marché:20/04/2027 00:00
critères d'attribution:L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.
ville du moa balisée:SAINT-DENIS
qualifications professionnelles:CPV: 48000000 - Logiciels et systèmes d'information
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
type de procedure:Marché négocié
caractéristiques principales:CARAML est une solution logicielle permettant de couvrir 3 fonctionnalités majeures :
- La gestion des transferts de stocks COMBUSTIBLE SNCF
- La gestion des sites sources (Raffineries) et cibles (Stations SNCF COMBUSTIBLE)
- La gestion des commandes d'approvisionnement en COMBUSTIBLE
L'objectif de la consultation est la remise en concurrence du périmètre de la solution CARAML afin de couvrir les besoins au-delà de l'actuelle contractualisation.
Les prestations à couvrir sont la fourniture d'une solution SaaS, son intégration dans le SI SNCF et sa maintenance.
Le périmètre complémentaire de la solution ENERGOLD gestion fait l'objet d'une PSE Obligatoire.
pays du moa balisée:FRA
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/633000-2026/pdfs
libellé du contact balisé:Julien LIROT
code postal du moa balisé:93210
téléphone du contact balisé:00 00 00 00 00
libellé du lieu d'exécution balisé:France
raison sociale du moa balisée:SNCF Voyageurs
siret du moa balisé:519 037 584 14786
ligne d'adresse du moa:1 RUE CAMILLE MOKE
objet du marché:CARAML V2
texte du lot:CARAML V2 - CARAML est une solution logicielle permettant de couvrir 3 fonctionnalités majeures :
- La gestion des transferts de stocks COMBUSTIBLE SNCF
- La gestion des sites sources (Raffineries) et cibles (Stations SNCF COMBUSTIBLE)
- La gestion des commandes d'approvisionnement en COMBUSTIBLE
L'objectif de la consultation est la remise en concurrence du périmètre de la solution CARAML afin de couvrir les besoins au-delà de l'actuelle contractualisation.
Les prestations à couvrir sont la fourniture d'une solution SaaS, son intégration dans le SI SNCF et sa maintenance.
Le périmètre complémentaire de la solution ENERGOLD gestion fait l'objet d'une PSE Obligatoire : CPV: 48000000
Référence Marché:2025DOS0567174
*********************************************************See the notice on TED website
633000-2026 - Mise en concurrence
633000-2026.
633000-2026 - Mise en concurrence
France - Logiciels et systèmes d'information - CARAML V2.
OJ S 178/2026 15/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SNCF Voyageurs
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: CARAML V2.
Description: CARAML est une solution logicielle permettant de couvrir 3 fonctionnalités majeures : - La gestion des transferts de stocks COMBUSTIBLE SNCF - La gestion des sites sources (Raffineries) et cibles (Stations SNCF COMBUSTIBLE) - La gestion des commandes d'approvisionnement en COMBUSTIBLE L'objectif de la consultation est la remise en concurrence du périmètre de la solution CARAML afin de couvrir les besoins au-delà de l'actuelle contractualisation. Les prestations à couvrir sont la fourniture d'une solution SaaS, son intégration dans le SI SNCF et sa maintenance. Le périmètre complémentaire de la solution ENERGOLD gestion fait l'objet d'une PSE Obligatoire.
Identifiant de la procédure: beec01a2-402a-4420-995c-99a87cbfd374.
Identifiant interne: 2025DOS0567174.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La Société Nationale SNCF SA émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs SA. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d'accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d'intérêt sur la plateforme d'achats. En cas de non-réception de l'invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l'acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l'adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L'ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s'agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, .). Une déclaration sur l'honneur couvrant les motifs d'exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d'exclusions devront être communiquées. A titre d'exemple, pour le cas d'exclusion relatif à l'obligation d'établissement d'un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l'établissement du BEGES soit une attestation sur l'honneur de non-soumission à l'obligation d'établissement d'un BEGES.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: CARAML V2.
Description: CARAML est une solution logicielle permettant de couvrir 3 fonctionnalités majeures : - La gestion des transferts de stocks COMBUSTIBLE SNCF - La gestion des sites sources (Raffineries) et cibles (Stations SNCF COMBUSTIBLE) - La gestion des commandes d'approvisionnement en COMBUSTIBLE L'objectif de la consultation est la remise en concurrence du périmètre de la solution CARAML afin de couvrir les besoins au-delà de l'actuelle contractualisation. Les prestations à couvrir sont la fourniture d'une solution SaaS, son intégration dans le SI SNCF et sa maintenance. Le périmètre complémentaire de la solution ENERGOLD gestion fait l'objet d'une PSE Obligatoire.
Identifiant interne: 2025DOS0567174.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: Réversibilité sortante Evolutions à la demande (développements, interfaces)
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/04/2027.
Durée: 2 920 Jours
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 périodes optionnelles de 12 mois chacune
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 955 900,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 4.
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Canal de communication ad hoc:
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l'URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas d'attribution du Marché à un groupement d'opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui traite les offres: Société Nationale SNCF SA
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SNCF Voyageurs
Numéro d'enregistrement: 519 037 584 14786.
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE MOKE
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Julien LIROT
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 00 00 00 00 00
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Profil de l'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 01 44 32 51 51.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Société Nationale SNCF SA
Numéro d'enregistrement: 552 049 447 76279.
Adresse postale: 2 PL AUX ETOILES
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Julien LIROT
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 00 00 00 00 00
Adresse internet: https://www.groupe-sncf.com/fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1931cf58-7444-4aca-8d98-046c001811bf - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 11/09/2026 15:22:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 633000-2026.
Numéro de publication au JO S: 178/2026.
Date de publication: 15/09/2026
