web.2129.5
Valeur estimée hors TVA :
6 000 000,00 Euros
62000
Pas-de-Calais habitat
0321626262
Arras
6000000,00 Euros
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
24/12/26-12h00
18/11/26
CAO-REMPLACEMENT DE RESEAUX DE CHAUFFAGE - Accord-cadre multi-attributaires pour le remplacement de réseaux de chauffage et eau chaude sanitaire -Marché alloti : 3 lots
CAO-REMPLACEMENT DE RESEAUX DE CHAUFFAGE
Procédure ouverte
https://www.marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026323029.htm
*********************************************************
AVIS DE PUBLICITE
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Bureau des marchés
4 Avenue des Droits de l'Homme
62000 Arras
Tél : 03 21 62 62 62.
SIRET 34407767200022.
Correspondre avec l'Acheteur (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=entCom.poserQuestion&type=Quest&typeAff=client&IDM=1904963)
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires :
2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur :
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet du marché : Accord-cadre multi-attributaires pour le remplacement de réseaux de chauffage et eau chaude sanitaire
Référence du marché : CAO-REMPLACEMENT DE RESEAUX DE CHAUFFAGE
Type de marché : Travaux
Mode : Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution
FRE12 - Pas-de-Calais
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal
45232140 - Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Conformément à l'article L. 2113-11 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur limite à deux (2) le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire en qualité de titulaire de rang 1.
Les candidats remettant une offre sur les trois (3) lots ont l'obligation d'exprimer leur ordre de priorité dans l'Annexe à l'Acte d'Engagement dédiée.
Dans l'hypothèse où un même candidat est classé au 1er rang sur les trois lots :
- Application du choix du candidat : Il sera déclaré titulaire de rang 1 sur les deux (2) lots prioritaires désignés dans son offre.
- Mécanisme de rétrocession : Pour le troisième lot, il sera reclassé au rang 2 ; le candidat initialement classé au rang 2 sera alors retenu comme titulaire de rang 1.
Règle supplétive de départage : À défaut de transmission de l'annexe de préférence complétée, ou en cas d'indication incohérente (ex. rangs de préférence identiques), l'acheteur appliquera d'office la règle subsidiaire suivante : l'attribution des deux lots s'effectuera par ordre croissant de leur numérotation (les lots no 1 et no 2 étant attribués en priorité au candidat).
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA :
6 000 000,00 Euros
Lots
Libellé
Estimé Euros HT
CPV
- No 01.
DT Artois Gohelle
Description : DT Artois Gohelle
Lieu d'exécution : 4 AV DES DROITS DE L'HOMME 62000 ARRAS
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 28/01/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 000 000
45232140
- No 02.
DT Béthune Bruay et Cote d'Opale Audomarois
Description : DT Béthune Bruay et Cote d'Opale Audomarois
Lieu d'exécution : 4 AV DES DROITS DE L'HOMME 62000 ARRAS
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 28/01/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 000 000
45232140
- No 03.
DT Arras
Description : DT Arras
Lieu d'exécution : 4 AV DES DROITS DE L'HOMME 62000 ARRAS
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 28/01/27.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 000 000
45232140
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
Critères de participation : renvoi au R.C.
Marché réservé :
Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Règlement de consultation (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dce.dRC&IDM=1904963)
Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
Remise des offres le
24/12/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/12/26 à 14h00
Dépôt
Déposer un Pli dématérialisé (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1904963)
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
PAS DE CALAIS HABITAT
4 AV DES DROITS DE L'HOMME
62000 ARRAS
Tél : 03 21 62 62 62.
[email protected]Recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039.
59014 Lille Cedex
Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 20 63 13 47.
[email protected] (mailto:
[email protected])
http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lille
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039.
59014 Lille Cedex
Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 20 63 13 47.
[email protected] (mailto:
[email protected])
http://lille.tribunal-administratif.fr
Envoi le 18/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE (https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:806343-2026:TEXT:FR:HTML) :
18/11/26 à 10h34.
Publication aux supports de presse suivants :
LeMoniteur.fr