Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01
Annonce n° 25-87200
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : BHNS Trévoux-Lyon - TOARC Lots 1 et 2
Description : La présente consultation est engagée par la Région AuvergneRhôneAlpes (ciaprès « la Région ») en vue de la réalisation de travaux type TOARC pour la création de la ligne du BHNS TrévouxLyon. Ce marché concerne les prestations de travaux nécessaires à la réalisation des infrastructures de la plateforme des mobilités de la ligne de BHNS en lieu et place de l'ancienne voie ferrée sur laquelle circuleront les bus et les modes actifs, y compris tous les aménagements et ouvrages nécessaires à son insertion (carrefours aux intersections avec les routes, ouvrages d'assainissement pour collecter les eaux de ruissellement?). Il comprend notamment les prestations de Terrassement, d'Ouvrages d'Art et soutènements, Voirie, stations BHNS, Assainissement, massifs d'infiltration, revêtements, signalisation horizontale et verticale, dispositifs de retenue.
Identifiant de la procédure : 443b20ef-8487-43e5-a548-6e19d513d6c5
Identifiant interne : DAF_2025_000306
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234116 Travaux de construction de voies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de l'Ain et du Rhône en fonction des lots
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BHNS Trévoux-Lyon TOARC 1 Terrassement, Ouvrages d'art, Assainissement, Réseaux et Chaussée entre Trévoux et Massieux
Description : BHNS Trévoux-Lyon TOARC 1 Terrassement, Ouvrages d'art, Assainissement, Réseaux et Chaussée entre Trévoux et Massieux
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234116 Travaux de construction de voies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 56 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/09/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Performance
Facturation en ligne : Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier : Voir les pièces du DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BHNS Trévoux-Lyon TOARC 2 Terrassement, Ouvrages d'art, Réseaux et chaussées entre Massieux et Fleurieu-sur-Saône
Description : BHNS Trévoux-Lyon TOARC 2 Terrassement, Ouvrages d'art, Réseaux et chaussées entre Massieux et Fleurieu-sur-Saône
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234116 Travaux de construction de voies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 56 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/09/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Performance
Facturation en ligne : Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier : Voir les pièces du DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA LYON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Département : 69
Adresse postale : 101 Cours Charlemagne CS20033
Ville : LYON Cedex 02
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0426733700
Adresse internet :
https://www.auvergnerhonealpes.fr
Profil de l'acheteur :
https://marchespublics.auvregnerhonealpes.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e4a790a3-55bc-4037-a728-de9525b4c427 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/07/2025 à 11:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2025
