Assistance à l'élaboration du Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS) de Clisson Sèvre et Maine Agglo.

Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 25-122929
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


d'exécution
La durée du marché est de 12 mois.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Néant
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Situation juridique: * Se référer au règlement de la consultation Capacité économique et financière: 1. Se référer au règlement de la consultation Capacité technique: 1. Se référer au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25.066
Renseignements complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
La durée du marché est de 12 mois.
Il est reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois
La durée globale du marché ne peut excéder quarante-huit mois (4 ans).
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif et technique peuvent être obtenus :
Clisson Sèvre et Maine Agglo

Contact : CORNU Jean-Guy, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :

Téléphone : +33 240547515
Courriel : [email protected]
Adresse internet : https://www.clissonsevremaine.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Clisson Sèvre et Maine Agglo

Contact : CORNU Jean-Guy, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :

Téléphone : +33 240547515
Courriel : [email protected]
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Clisson Sèvre et Maine Agglo

Contact : CORNU Jean-Guy, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :

Téléphone : +33 240547515
Courriel : [email protected]
Adresse internet : https://www.clissonsevremaine.fr
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2025